Pendant l'essai de choc latéral, on note la différence entre la déformation instantanée maximale et la déformation résiduelle à 900 mm au-dessus et 150 mm en avant du point de référence du siège.

Article (suite)

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Compris, Note. - Les conditions météorologiques ou le relief peuvent exiger que l'intercepteur inverse les positions et le sens du virage indiqués ci-dessus dans la Série 1.

LEGIARTI000023732833

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Le marc de Bourgogne se caractérise par une couleur jaune ambré et des arômes légèrement fruités avec des notes de caramel. S'il présente un bon équilibre des saveurs, il conserve une légère âpreté qui prolonge sa longueur en bouche.

Article Annexe

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Toute note inférieure à 5 sur 20 dans une matière est éliminatoire. Article 3 Programme des connaissances exigées 1. Aérodynamique 1.1.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Les données résultant de ces examens, temps de latence, amplitude, fréquence, seront soigneusement notées, ainsi que les manifestations subjectives : nausées, pâleur, etc.

Article Annexe 1

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Les ensembles fonctionnels d'une UHSA-Type L'UHSA est réalisée selon le schéma fonctionnel, en distinguant trois secteurs principaux : ― la zone d'entrée et de contrôle ; ― la zone commune regroupant les locaux pénitentiaires (parloirs, bureaux d'audience

Article 221-II-2/9 (suite)

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Chambres des pompes à cargaison (8) - - - - - A-0d A-0 * - * Locaux de service (risque élevé) (9) A-60 A-0 A-0 A-0 A-0 A-60 A-0 - A-0b * Ponts découverts (10) * * * * * * * * * - Notes

LEGIARTI000030108109

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Le site propose des services évolutifs, dont le descriptif est communiqué aux établissements de crédit par note d'information de la SGFGAS.

Article Annexe

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Le nez est élégant, peu intense à notes végétales et fruitées de pastèque, melon blanc, fraise et autres fruits rouges.

Article Annexe II

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-à tous les élèves de développer leurs compétences à chanter en polyphonie ; Le candidat rédige une brève note d'intention précisant notamment : -les choix artistiques sur lesquels repose l'arrangement effectué ; L'arrangement est réalisé sur la partition

Article Annexe

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Note importante.

Article Annexe II

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Activités de production : -prendre des notes à partir de textes et de discours écrits et oraux ; -décrire avec précision et de façon détaillée des faits et des expériences observés ; -rédiger des textes en adaptant le discours à un propos et à un destinataire

Article 2

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Les paiements doivent être assortis d'une indication des références, dates et montants en écus des factures réglées et des notes de crédit déduites.

Article Annexe I a

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.) ; • Carnet de notes et espace dédié à la communication. 3.2. Liaisons • Le responsable de maintenance, SAV ou logistique ; • L'équipe de maintenance ou un groupe de travail ; • L'exploitant de la zone d'intervention. 3.3.

LEGIARTI000028556868

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Une note présentant le projet d'accompagnement local des personnes en situation de pauvreté ou de précarité proposées pour siéger au sein du 8e collège du CNLE.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Présenter une note de synthèse, en français ou en anglais, à partir de documents en anglais concernant la vie des affaires. Commenter en anglais un document commercial de base : lettre, devis, bon de commande, etc.

Article Annexe I

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. - valeurs obtenues pour chaque unité géographique élémentaire d'évaluation ; b) au niveau du descripteur, pour chaque unité géographique élémentaire d'évaluation, en intégrant les résultats d'évaluation des critères : - une note de zéro est attribuée

LEGIARTI000024933435

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OMI MSC.81(70) B + D A.1/1.29 voir la note b de la présente annexe A.1 Echelles d'embarquement Règ. III/4 Règ. III/11 Rés.

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

L'appareil (dont la chambre de combustion, l'accumulateur de chaleur et le conduit de fumée) est dimensionné sur le fondement d'une note de calcul détaillée, réalisée à l'aide d'un logiciel de dimensionnement dont les références sont rendues publiques

Article Instruction

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Instruction technique relative à l'utilisation d'installations particulières La présente instruction technique, qui abroge les notes d'informations techniques n° 236 du 31 août 1979, n° 244 du 18 mai 1981 et n° 251 du 27 février 1987, a pour objet de

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