logique de la demande (en requalification) viole à la fois la liberté de contracter de l'employeur et celle du salarié qui pouvait parfaitement estimer comme il l'a indiqué sur son mot de refus qu'il préférait

devait avoir lieu prochainement ; que 'la seule autre option est de tout arrêter', soulignant qu'elle avait la possibilité d'user de ses droits statutaires et de 'récupérer' ses actions, mais qu'elle préférait

voit attribuer la propriété familiale constituée par le château de [Localité 18], son mobilier, l'étang du [Localité 27] et, à son choix, la plus grande partie ou la totalité de la forêt, ou s'il le préférait

[R], et lui a annoncé qu'il « quittait IBM » et qu'il « ne souhaitait pas s'engager sur un poste pour le quitter quelques temps après et qu'il préférait démissionner » ; elle verse l'attestation rédigée

[D] [C] lui a, téléphoniquement, indiqué que, compte tenu des frais, il préférait attendre avant de régler, les paiements se faisant par chèques émis par des tierces personnes.

Une ancienne femme du patron de Skyrock a expliqué qu'il préférait des jeunes car cela garantissait 'un ego et une personnalité peu développés'.

intimé l'ordre de mettre un terme à ces démarches, qu'il avait effectivement dispensé les salariés de préavis; Attendu que la dispense de préavis confirme l'ampleur des difficultés de la société qui préférait

Je pense qu’il avait des problèmes psychologiques qu’il préférait intérioriser. J’avais remarqué qu’il grinçait des dents pendant son sommeil.

Lors de la visite du tuteur le 21 avril 2006, A.K. affirma que le requérant ne venait pas chercher sa fille aux dates prévues   ; celui-ci réagit en disant qu’il préférait appeler à l’avance pour

Pour ce qui concerne les eaux polluées d’activités, elles sont subordonnées à un prétraitement de manière à être épurées pour qu’il n’en résulte aucune pollution excessive. ».

L'évacuation des eaux usées dans le réseau public d'assainissement est subordonnée au respect des dispositions prévues par la législation en vigueur, notamment dans le cas où un prétraitement est nécessaire

Le règlement prévoit en outre, pour ces zones, que la mise en place d'ouvrages de prétraitement de type débourbeurs ou déshuileurs, peut être imposée pour certains usages tels que les garages, les stations-services

le domaine privé dit « réseau privatif » avec : une ou plusieurs canalisations de branchement y compris des boîtes d’inspection intermédiaires ; des ouvrages spécifiques (dispositif anti-reflux, prétraitement

Ceccio, préférait être jugé sur-le-champ. Accueillant ces demandes par un arrêt du 12 juin, la cour d’assises prononça la disjonction des cas. M.

ou autres n'avait été fournie, et d'autre part, en ce qu'il avait été jugé non pas par des magistrats professionnels mais par un jury composé de civils n'ayant aucune expérience judiciaire et qu'il préférait

Interrogé par la cour d’appel pour savoir s’il préférait être assisté par un interprète officiel, le requérant répondit qu’il était d’accord pour que la greffière d’audience, qui connaissait la langue

    Les appelés déclarèrent que Davut Cengiz était quelqu’un de très réservé, qu’il n’aimait pas communiquer avec les autres et qu’il préférait systématiquement s’isoler.

Quand on lui demandait ce qui n’allait pas, il ne répondait pas, il préférait garder ça pour lui. Il ne partageait pas ses problèmes avec nous.   » M.K.

Enfin, la direction de l’urbanisme mentionnait que la municipalité pourrait examiner l’opportunité de soumettre une proposition de création d’un espace vert analogue en un autre endroit, qui s’y prêterait

Mohamed X... le courrier électronique reproduit dans l'exposé du litige aux termes duquel elle lui précisait qu'elle ignorait encore la gravité des actes qui lui " seraient " reprochés, qu'elle préférait