Application aux suites arithmético-géométriques ; Polynômes à coefficients réels (définis comme fonctions polynomiales) : - degré d'un polynôme ; Fonctions d'une variable réelle. - détermination du domaine de définition et de l'image d'une fonction ;

Article Annexe IV

—

PREVENTION SANTE ENVIRONNEMENT coefficient 1 L'épreuve de prévention-santé-environnement est définie par l'arrêté 17 juin 2003 modifié fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation de l'enseignement

Article L136-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 81

Code de la sécurité sociale

150-0 D, à l'article 150-0 D ter, au 2° du 3 de l'article 158 et au 3 de l'article 200 A du code général des impôts, et il n'est pas tenu compte de la moins-value mentionnée au second alinéa du III de l'article 150-0 B quinquies du même code et du coefficient

Article Annexe I (suite)

—

Coefficient de sécurité - Résistance pratique - Condition de résistance X 5.

Article L2334-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 95

Code général des collectivités territoriales

La population prise en compte pour la détermination du potentiel fiscal par habitant est corrigée par un coefficient logarithmique dont la valeur varie de 1 à 2 en fonction croissante de la population de la commune tel que défini pour l'application du

Article Annexe

—

géographiques et cartographiques de l'Etat (1) FINANCES Code Dénomination Statut d'emploi Texte de classement Catégorie d'emploi et limite d'âge Observations 567 Contrôleur principal des douanes et droits indirects (1) Décret n° 95-380

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

sciences géographiques et du numérique (1) FINANCES Code Dénomination Statut d'emploi Texte de classement Catégorie d'emploi et limite d'âge Observations 567 Contrôleur principal des douanes et droits indirects (1) Décret n° 95-380

Article ANNEXE, 10

—

On calcule d'abord la quantité s = k q/Cm pour chacun des polluants suivants : - oxydes de soufre, exprimés en équivalent SO2 ; - poussières, où : - k est un coefficient qui vaut 340 pour les oxydes de soufre et 680 pour les poussières ; - q est le débit

Article 49

—

-Jusqu'au 31 décembre 2025, par dérogation aux articles L. 162-20-1, L. 162-22-3-1 et L. 162-22-3-3 du code de la sécurité sociale, dans leur rédaction résultant des 1° et 5° du D du I du présent article, les tarifs et les coefficients mentionnés aux

LEGIARTI000023786336

—

82 Tarn-et-Garonne 235 915 242 363 3 43 153 83 Var 1 001 408 1 018 976 3 24 151 84 Vaucluse 538 902 551 179 3 31 282 85 Vendée 616 906 636 223 3 38 281 86 Vienne 424 354 435 887 3 42 201 87 Haute-Vienne 373 940 382 451 3 31 515 88 Vosges 380

LEGIARTI000033841494

—

3 19 290 18 Cher 310 270 318 590 3 19 285 19 Corrèze 241 340 249 684 2 11 124 2A Corse-du-Sud 151 652 154 100 3 15 236 2B Haute-Corse 172 560 175 499 3 23 705 21 Côte-d'Or 531 380

LEGIARTI000026881930

—

Haute-Savoie 738 088 760 979 1 20 1 75 Paris 2 243 833 2 268 265 3 69 744 76 Seine-Maritime 1 250 411 1 275 952 5 43 514 77 Seine-et-Marne 1 324 865 1 347 008 4 39 262 78 Yvelines 1 408 765 1 435 448 3 33 305 79 Deux-Sèvres 369 270 380

Article Annexe

—

formule suivante : RmF = [R (n - 3) x C (n - 2) x C (n - 1)] + [R (n - 2) x C (n - 1)] + R (n - 1)/3 - n désignant l'année de transfert de compétence ; - R (n - i) le ratio unitaire annuel de l'année n - i (i variant de 1 à 3) ; - C [n - (i - 1)] le coefficient

Article ANNEXE

—

Le montant de la pension d'invalidité professionnelle totale ou partielle est revalorisé annuellement en fonction du coefficient d'évolution de la valeur de service du point de retraite du régime d'assurance vieillesse complémentaire des agents généraux

Article Appendice

—

Le modèle devrait être mis à l'essai sur une houle irrégulière à crête longue définie par le spectre Jonswap, avec une hauteur de houle significative Hs, un coefficient d'accroissement maximal y = 3,3 et une période maximale Tp = 4 √Hs (Tz = Tp/1,285)

Article 266 nonies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 85 > 70

Code des douanes

l'objectif annuel est égal à ce seuil ; 2° Dans les autres cas, l'objectif annuel est égal au produit des facteurs suivants : - la capacité de stockage autorisée pour l'installation, exprimée en tonnes, au titre de l'année d'exigibilité de la taxe ; - un coefficient

Article unique

—

-864 du 28 juillet 1962 Art. 1, Art. 2, Art. 3 -Loi n° 63-558 du 10 juin 1963 Art. 1 -Loi n° 63-1329 du 30 décembre 1963 Art. 1, Art. 2 -Loi n° 65-526 du 3 juillet 1965 Art. 11 -Loi n° 66-360 du 9 juin 1966 Art. unique -Loi n° 66-380

LEGIARTI000043252266

—

Contrôleurs des douanes et droits indirects régis par le décret n° 95-380 du 10 avril 1995 fixant le statut particulier du corps des contrôleurs des douanes et droits indirects.

LEGIARTI000027679216

—

Le socle commun actuel, introduit par la loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école, est cependant trop complexe et sa mise en œuvre n'a pas été satisfaisante.

Article L136-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 47

Code de la sécurité sociale

articles L. 325-1 et L. 325-2 du code rural et de la pêche maritime dans le cadre de l'entraide entre agriculteurs ; 7° Les revenus d'activité versés à des bénéficiaires redevables de la cotisation mentionnée au deuxième alinéa du IV de l'article L. 380

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