X Les spécifications relatives à la conception de l'installation et aux procédés ainsi qu'un jeu complet de schémas et de justifications du dimensionnement.

Article L1470-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 25

Code de la santé publique

-L'attribution de fonds publics dédiés au financement d'opérations de conception, d'acquisition ou de renouvellement de systèmes d'information ou de services ou outils numériques en santé destinés à être utilisés par les personnes morales et physiques

Article 234-2.01

—

Outre le code IMDG, il faut également consulter les fiches de données de sécurité pour matière dangereuse et les feuillets de spécifications pour mener à bien cette évaluation formelle de la sécurité. 7.6.

Article Annexe

—

Locaux de soins vétérinaires Il faut distinguer deux types de locaux pour les soins vétérinaires, selon qu'ils hébergent : - des animaux blessés ou malades ; - des oiseaux mazoutés. 2.2.1.

Article Annexe

—

C 1 15 Spécialiste de la conception et de la composition de maquettes (P.A.O.) (effet du 1er août 1996). C 2 15 Aide de laboratoire des écoles de mines (effet au 1er juillet 1998).

Article Annexe 211-3.A.2 (part 1)

—

division, les administrations des Etats membres doivent utiliser les présentes lignes directrices pour appliquer les prescriptions spécifiques de stabilité définies à l'annexe 211-3.A.1, pour autant que cela soit réalisable et compatible avec la conception

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

. - Par justifications particulières, exigées dans le cas de câbles porteurs à double ancrage, il faut entendre un calcul, complété par plusieurs essais avec mesure de flèches, exécutés au moins deux fois par an, avec différence de température de 20 degrés

Article 221-II-1/31

—

Il faut accorder une attention particulière à la protection de ces locaux contre l'incendie et l'envahissement.

Article 2

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des COV, cette définition couvre, sauf indication contraire, les émissions retardées dues aux solvants contenus dans les produits finis. " Niveau d'une odeur ou concentration d'un mélange odorant " : conventionnellement, le facteur de dilution qu'il faut

Article 2

—

-En matière disciplinaire 1° Suspension en cas de faute grave conformément aux dispositions de l'article 30 de la loi du 13 juillet 1983 susvisée et de l'article 8 du décret du 7 octobre 1994 susvisé. 2° Sanctions disciplinaires prévues à l'article

Article Annexe I à l'art. R434-32 (11)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

Il faut rappeler entre autre que, bien souvent, seront à évaluer, non pas les séquelles de la lésion d'un organe sain, mais celles de l'aggravation par le traumatisme d'une affection préexistante. 10.1.1 INSUFFISANCE CARDIAQUE. - Légère Troubles aux

Article Annexe I a

—

Résultats et comportements attendus Pôle d'activités n° 2 : conception d'opérations de transport et de prestations logistiques A2.1 - Analyse d'une demande de transport et de prestations logistiques Conditions d'exercice A partir d'une demande

LEGIARTI000030321182

—

Marseille, site de Marseille Conception 4. Marseille, site de Marseille-Nord 5. Marseille, site de Marseille Timone 6. Aix-en-Provence, site d'Aix-en-Provence 7. Arles, site d'Arles 8. Toulon, site de Toulon Sainte-Musse 9.

Article ANNEXE 5

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et traitement des données de production de l'installation photovoltaïque ; En ce qui concerne les couvertures assurantielles : mise en place des assurances professionnelles et constructeur couvrant l'ensemble des travaux et prestations réalisées (conception

Article 9

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Il s'agit notamment des soutiens à l'éco-conception, au réemploi et à la réutilisation, à la réparation, à la communication et à la sensibilisation ainsi qu'à la collecte, au nettoiement, au traitement (y compris tri, transport, et recyclage) ; - “Type

Article 15

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Dans le cas où le constructeur n'est pas le détenteur du certificat de type, il doit avoir établi des relations ou accords avec le détenteur du certificat de type permettant d'assurer une prise en compte satisfaisante des exigences issues de la conception

Article ANNEXE II

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En licence de technologie mécanique, au moins 300 heures d'enseignement portent sur les matières suivantes : - mécanique générale, élasticité et résistance des matériaux, mécanique des fluides ; - technologie de conception ; - productique et automatique

Article 3

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La conception des ouvrages sera telle que, pour un séisme d'intensité VIII de l'échelle M. S.

Article 9

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La conception des installations des fours et leur mode d'exploitation doit être telle qu'il n'y ait aucun risque de contamination des eaux, cendres ou mâchefers quittant la chaîne d'incinération ou ses abords immédiats.

Article 233-2.02

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Dans la conception de la coque, des mesures appropriées doivent être prises pour faciliter les opérations d'entretien et de surveillance au cours de la vie du sous-marin. 15. Un dispositif de remorquage doit être prévu. 16.

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