Matériels affectés aux plateformes pédagogiques. L'organisme de formation fournit : 3. Critères pédagogiques. 3.1. Supports pédagogiques. L'organisme de formation communique aux organismes certificateurs : 3.2.

LEGIARTI000031329162

—

Il assure les contrôles nécessaires sur le plan de la sécurité, de la qualité des rejets dans l'environnement et des performances des matériels.

Article R*1142-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 50 > 63

Code de la défense

Il organise le soutien des personnels et du matériel et fixe les orientations de la gestion du patrimoine immobilier.

Article R4351-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 75

Code de la santé publique

examens et traitements ; 6° Paramétrage et déclenchement de l'appareillage ; 7° Recueil, analyse qualitative, traitement et transfert du signal ou de l'image, à l'exclusion des actes mentionnés au b du 1° de l'article R. 4351-2-2 ; 8° Préparation du matériel

Article R312-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 90 > 82

Code de la sécurité intérieure

Lorsque le matériel de guerre est classé au titre des monuments historiques, la décision est prise après avis du ministre chargé de la culture ; 8° Pour les autorisations mentionnées à l'article R. 312-30, par le préfet du département dans lequel se

Article 221-V/19

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qu'ils satisfassent pleinement au présent article, continuer à être équipés de matériel satisfaisant aux prescriptions des articles 221V/11, 221-V/12 et 221-V/20 de la division 221 en vigueur avant le 1er juillet 2002 ; .2 être équipés du matériel ou

LEGIARTI000042968272

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Engagement à servir spécifique (ESS) 1 737 5 000 20 000 14,69 6,59 Commandement et contrôle aérospatial ; Conduite des aéronefs ; Maintenance des matériels terrestres ; Maintien en condition opérationnelle aéronautique ; Renseignement ; Gestion des ressources

Article Annexe 4

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OI 24 : Etre capable de présenter le matériel du mordant. OI 241 : Etre capable d'expliquer l'usage des principaux accessoires et protections utilisés pour le dressage au mordant. OI 242 : Etre capable d'apprécier l'état du matériel de mordant.

Article 120-2

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en : -personnels d'encadrement, comprenant : a) Les ouvriers cuisiniers chefs d'équipe ; b) Les ouvriers cuisiniers ; c) Au sein des corps des adjoints techniques de la police nationale, les grades ; 1° D'inspecteur de service intérieur et du matériel

Article 21

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informatiques, audiovisuels et en matériels permettant la numérisation ; e) Travaux immobiliers directement liés au projet. 2.

Article Annexe

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Préparer les moyens matériels nécessaires à la mise en œuvre d'ouvrages de charpente et maison ossature bois. Planifier la pose d'ouvrages de charpente et maison ossature bois.

Article ANNEXE I

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Décontamination du matériel et des équipements susceptibles d'être contaminés (centrifugeuse, fermenteur, poste de sécurité microbiologique, dispositif de ventilation et de climatisation...) avant toute autre intervention de maintenance pouvant entraîner

Article L162-1-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 23

Code de la sécurité sociale

maladie transmet à la commission prévue à l' article L. 162-1-9 , au moins une fois tous les trois ans, avant le 1er mars de l'année : 1° Des éléments relatifs à l'évolution constatée sur la période concernée des charges associées aux équipements matériels

Article 706-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 30

Code de procédure pénale

Lorsqu'il n'est pas possible de procéder à un prélèvement biologique sur une personne mentionnée au premier alinéa, l'identification de son empreinte génétique peut être réalisée à partir de matériel biologique qui se serait naturellement détaché du corps

Article Annexe II

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C 1-012 les dispositifs de surveillance C 1-013 les systèmes de sécurité C 1-014 la culture de l'entreprise C 1-015 l'emploi des matériels : •· standard téléphonique, •· radio, •· vidéosurveillance, •· matériels de géo-localisation.

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

Clause 3. - L'établissement dispose du matériel technique nécessaire principal.

Article ANNEXE I b

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S 13 : L'outillage, le petit matériel, le matériel de terrassement et de manutention Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S13. 1 : L'outillage et le petit matériel Identifier et citer l'outillage courant du métier : manuel, pneumatique

Article Annexe Ib

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Appareil photographique Les matériels de mesurage sont correctement utilisés.

Article 5

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propose, le cas échéant, les mesures nécessaires au rétablissement de son équilibre. 3° Il négocie les conventions collectives ; 4° Il passe les marchés, les commandes, les contrats de commercialisation et de diffusion et les contrats de location de matériel

Article 2 bis

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Le préfet peut toutefois reconnaître, pour tout ou partie des éléments de ce diagnostic, une durée de validité plus longue lorsque les deux conditions suivantes sont remplies : a) Il est matériellement impossible dans les conditions usuelles de fonctionnement

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