AV] [DK] au poste de superviseur a d'ailleurs eu lieu le 7 novembre 2007 avec les mêmes participants, c'est-à-dire sans [KB] [UT] ; que le 24 septembre 2007, [X] [O] a fait savoir à [KB] [UT] qu'il préférait

demande d'avis de réception en date du 5 novembre 2009, Madame [V] a contesté ensuite ce chiffrage, tout en s'opposant à ce que des travaux soient effectués dans son appartement, au motif qu'elle préférait

- une démission contrainte de sa part puisqu'il préférait alors démissionner purement et simplement de ses fonctions et il cessait le 9 janvier 2009 toutes fonctions au sein de la société [T] INTERNATIONAL

Prêtreville " selon lesquelles, en dépit des mentions formelles des contrats de maîtrise d'oeuvre, la société Akerys Promotion s'était réservée le choix des entreprises intervenantes avec lesquelles elle préférait

que le docteur X... sortait du cadre de l'urgence en demandant la délivrance immédiate non d'une quantité limitée de produits mais de l'ensemble des spécialités inscrites sur les ordonnances ; qu'il préférait

Monsieur [A] estime donc que la société utilisatrice serait, en définitive, la société JURIDICA qui se prêterait donc à elle-même du personnel.

termes mêmes du jugement attaqué, et notamment de ses points 8 et 14, que les premiers juges ont répondu à l'argument tiré de ce que la localisation du projet, telle que présentée par l'étude d'impact, prêterait

parkings ainsi que le dépollution de l'ancien site de l'Arçonnerie Française à [Localité 21] (81) précisant les techniques utilisées à cette fin , soit l'excavation et le tri des terres polluées de prétraitement

La mise en œuvre d'un prétraitement des eaux pluviales pourra être exigé du pétitionnaire en fonction de la nature des activités exercées ou des enjeux de protection du milieu naturel environnant.

pluviales doivent être infiltrées sur le terrain par un dispositif approprié et proportionné en fonction de l'opération projetée et du terrain et permettant l'évacuation, soit directement, soit après prétraitement

en charge de la police des eaux du milieu récepteur (indispensable pour consulter les équipementiers qui s'engageront sur une qualité d'effluent rejeté), la filière de valorisation des résidus de prétraitement

émanant d'universitaires ou d'expert qualifiés, qui évoquent l'hypothèse que la SA Rolanfer Recyclage aurait en réalité fait usage de moyens équivalents pour obtenir un séchage actif, lors d'un prétraitement

industrielle, artisanale) devra faire l'objet d'une autorisation préalable de la part de l'autorité compétente et de prescriptions techniques particulières telles que la mise en place de dispositifs de prétraitement

industrielle, artisanale) devra faire l'objet d'une autorisation préalable de la part de l'autorité compétente et de prescriptions techniques particulières telles que la mise en place de dispositifs de prétraitement

La distance entre les torchères fermées et les équipements de méthanisation (prétraitement, digesteur, post digesteur, gazomètre) ne peut être inférieure à 10 mètres.

Un mélange d'eau prétraitée et de biofilm est récupérée en sortie de lit bactérien. L'alimentation du lit bactérien est réalisée par pompage afin de respecter une vitesse surfacique.

Un mélange d'eau prétraitée et de biofilm est récupérée en sortie de lit bactérien. L'alimentation du lit bactérien est réalisée par pompage afin de respecter une vitesse surfacique.

Sinon, cela signifierait que la réserve se prêterait à différentes interprétations et n’aurait pas été rédigée avec la "précision et [la] clarté" requises par l’article 64 par. 1 (art. 64-1).

maints égards semblable à celui de Stjerna, le nom envisagé, Tavaststjerna, n’engendrerait pas les mêmes problèmes; il serait plus répandu et mieux connu dans la région où vit l’intéressé et ne se prêterait

Après quelques discussions, le Sheriff lui demanda si elle préférait qu’une commission de l’enfance réexaminât l’ordonnance de placement sous tutelle plutôt que de maintenir son recours.