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11 851 résultats pour « James »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

69d7f9c5cdc6046d47af1aec

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le certificat médical initial établi le même jour mentionnait « hématomes de la cuisse droite, jambe droite post chute au travail en glissant sur les marches d’escaliers.

Source officielle

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CA

ETRANGERS

69fd7c51cdc6046d470424ac

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

l'audition de l'intimé avant l'édiction de l' arrêté de placement en rétention montre qu'il a bien été interrogé sur sa vulnérabilité le 30 avril 2026 et avait déclaré qu'il ne présentait qu'un problème à la jambe

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1734c8cdc6046d472521db

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Elle expose avoir eu de nombreux soucis de santé, notamment des lipomes à l’arcade et aux jambes, qui grossissaient et l’handicapaient fortement.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6a1fc0e6cdc6046d47ea42f8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

J'avais développé des oedemes au niveau des jambes, j'étais fragilisée. Je regrette de ne pas avoir fait appel de la précédente décision, il n'y a pas de collège rendu pour mon dossier.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e77fcdc6046d47059316

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il présentait également des douleurs à la jambe et à la cheville gauche, qui nécessitaient la réalisation de séances de kinésithérapie.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67f750b06527a11effc4b6b9

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 09/04/2025 à Me Christine CASTEX Me Nicolas JAMES-FOUCHER

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101017

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Entendue par l'enquêtrice, Roxane et Jade Z... présentent Alois comme leur petit frère et il résulte amplement du dossier que le droit de visite de d'hébergement des filles de M.

Source officielle
CC

civ2

613724afcd5801467741783b

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

civile ; Attendu que la société Generali assurances IARD s'est pourvue le 19 août 2005, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 2005, par la cour d'appel de Paris à son préjudice et au profit de Mme Jane

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f1fcf8cdc6046d47f6491d

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

[T] [C] [Adresse 2] comparant par Me Morgan JAMET [Adresse 3] non comparant ce jour DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

6712a1606a642c49b87132e6

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Assistée de Jade FAIJA,.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

6712a1616a642c49b871330c

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Assistée de Jade FAIJA, DEMANDEUR Madame [Z] [I] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante ET DEFENDEURS Monsieur [J] [T] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant Madame [L] [M] épouse

Source officielle
CC

soc

6079b1569ba5988459c51b0d

Cassation

20 décembre 1990

20 décembre 1990

X..., qui travaillait sur une batteuse au service d'un agriculteur, a eu une jambe sectionnée par la machine ; Attendu que l'intéressé ayant demandé, sur le fondement de l'article 1178 du Code rural

Source officielle
CC

civ1

60794ce59ba5988459c47732

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

risque inhérent à cette intervention s'est réalisé, à savoir une sciatique paralysante qui a nécessité une nouvelle opération et dont des séquelles ont persisté, à savoir une paralysie partielle d'une jambe

Source officielle
CC

soc

6079b1fa9ba5988459c54c12

Cassation

15 octobre 1970

15 octobre 1970

AYANT PRETENDU QUE LA LESION QU'IL A PRESENTEE A LA JAMBE DROITE, LE 1ER JUILLET 1967, ETAIT UNE RECHUTE DE L'ACCIDENT DU TRAVAIL A LUI SURVENU LE 8 AVRIL 1964, L'ARRET ATTAQUE, POUR ECARTER L'EXPERTISE

Source officielle
CC

soc

6079b2079ba5988459c554a9

Cassation

5 avril 1973

5 avril 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE MAGOR QUI, A LA SUITE D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL, A SUBI L'AMPUTATION DE LA JAMBE DROITE AU TIERS MOYEN ET L'ARTHRODESE DU GENOU GAUCHE, FAIT GRIEF A LA COMMISSION NATIONALE

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c559ac

Cassation

13 mai 1975

13 mai 1975

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE VEUVE HOMO, VICTIME, LE 10 JANVIER 1958, D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL AYANT LAISSE SUBSISTER D'IMPORTANTES SEQUELLES A LA JAMBE GAUCHE INDEMNISEES AU TAUX DE 28 % A L'EPOQUE

Source officielle
CC

soc

6079b21b9ba5988459c55d60

Cassation

18 novembre 1976

18 novembre 1976

Sur le moyen unique : Attendu que dame X... amputée de la jambe droite porte un appareil de prothèse auquel est adapté un soulier orthopédique, qui l'un et l'autre ont été pris en charge à 100 % par

Source officielle
CC

soc

6079b0b79ba5988459c4faf6

Cassation

28 novembre 1979

28 novembre 1979

LA SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE EN QUALITE DE CHEF DE GROUPE PREPARATION, A L'INDICE 365, SERAIT RADIE DE LA SECTION DES LISTES ELECTORALES PRUD'HOMALES DE SAINT-MEDARD-EN-JALLES

Source officielle
CC

soc

6079b0da9ba5988459c50738

Cassation

26 janvier 1983

26 janvier 1983

DOULEUR DE TYPE SCIATIQUE ET QUE, SELON L'EXPERT, IL A PRESENTE, A LA SUITE DE CET INCIDENT, UNE SCIATALGIE AIGUE QUI S'EST COMPLIQUEE, QUATRE JOURS PLUS TARD, D'UN DEFICIT MOTEUR DES MUSCLES DE LA MEME JAMBE

Source officielle
TJ

REFERES

68f1558e88dcb0e97e916df2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

deux représentés par Maître Jacqueline MAROLLEAU, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 394 et suivants du CPC) Nous, Nadine DUBOSCQ, Présidente, assistée de Jade

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