Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6163e0f9925cfde12668377e
12 mai 2010
12 mai 2010
d'enfant selon l'une quelconque des revendications 1 à 13, caractérisée en ce que ledit poussoir (13), ledit brancard avant (11) et/ou ledit brancard arrière (12) sont réalisés à partir d'éléments profilés
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301588
16 décembre 2014
16 décembre 2014
métallique sur l'autre face, l'expert a constaté la mise en place d'un bois plus récent et reposant en partie sur le profilé métallique ; que l'expert précise que la poutre métallique mise en place n'a
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100022_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Saint-Barthélemy en l'absence d'indications quant aux modalités de raccordement des bâtiments aux réseaux publics ; - le plan de coupe précisant l'implantation de la construction par rapport au profil
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA06682_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
D disposait de procurations sur des comptes appartenant à divers profils et sociétés disposant de tels avoirs.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA06683_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
D était mandataire de divers profils et sociétés disposant de tels avoirs.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02587_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
dossier du permis de construire du 11 décembre 2019 ne sont pas compensées par le dossier du permis du 27 octobre 2020 ; - les imprécisions quant aux dimensions des extensions, à la modification du profil
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103838_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
est prévu à la page 53 de l'étude d'impact, de remettre le plan d'eau dans un état conforme à sa nouvelle destination de zone de loisirs et de baignade et d'en permettre l'usage selon les plans de profil
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310191
6 juin 2019
6 juin 2019
parcelle vendue à ce dernier ne comprenait pas "le petit carré de terrain situé derrière le puits", celui-ci étant la propriété de Mme S... et que ce 'carré de parcelle' était autrefois planté de pruniers
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89513
20 septembre 2007
20 septembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me PRUNIER SAELAR AREIA COPIES le à SARL CONSEIL ET PARTENAIRE Mme Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10942
10 novembre 2016
10 novembre 2016
en soi pour établir le co-emploi allégué par le salarié, étant précisé que le lien avec la société Avocent Irlande n'est pas établi par d'autres éléments que des adresses figurant sur des profils
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6881bebe53f7f060d28c791b
23 juillet 2025
23 juillet 2025
La cour précise que ces conditions générales sont intitulées sur lesdites conditions particulières': «'dispositions générales Allianz Profil Pro ref.
Source officielleChambre Commerciale
65a8d77fe12c85000874b100
17 janvier 2024
17 janvier 2024
supérieure à 8 000 euros, soit 8,81 fois supérieurs ; > des débits inhabituels par rapport aux neuf mois de fonctionnement du compte antérieurs ; > la mensualité des débits litigieux ; - son profil
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2503311_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
de référé ménagent une large place au débat oral au cours de l'audience et l'extraction constitue le seul moyen pour permettre de répondre aux arguments avancés en défense ; la haute sensibilité du profil
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2601950_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Il soutient que les moyens ne sont pas fondés, la condition d’urgence n’étant pas satisfaite eu égard au profil pénal de l’intéressé. Par un mémoire en réplique enregistré le 17 février 2026, M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2515947_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Il soutient que les moyens ne sont pas fondés, la condition d’urgence n’étant pas satisfaite eu égard au profil pénal de l’intéressé, interpellé en Espagne après trois ans de recherche.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2303876_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
aurait pour lui des conséquences exceptionnellement graves selon le certificat médical du 20 février 2023, qu'il appartient à l'ethnie tadjik qui est particulièrement visée F les taliban, qu'il a un profil
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110667
27 novembre 2019
27 novembre 2019
d'hospitalisation fait en effet naître à la charge de l'établissement de soins une obligation de surveillance et de sécurité, qui s'analyse en une obligation de moyens dont le respect s'apprécie au regard du profil
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10263
13 mars 2019
13 mars 2019
informait Mme K... que l'agence de Bellevue fermerait le ler juillet 2010 et lui proposait un reclassement dans la seconde agence Flesselles, quartier commerce, à Nantes sans toutefois mentionner le profil
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6032298caa543c607d0fada1
4 avril 2018
4 avril 2018
de calcul tels que Code-Saturne et OpenFOAM, NEPTUNE-CFD, Fluent, CFX, Star-CD, Star-CCM+ et HYSYS, les autres précisions apportées étant des exégèses de l'offre d'emploi et non des modifications du profil
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10187
17 février 2016
17 février 2016
programmée de 95 postes à la suite de la fermeture du site de [Localité 1] et qu'à ce stade, l'article 28 de l'accord n'exige pas que l'employeur donne des précisions sur la nature des postes et le profil
Source officiellePage 117 sur 733