Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2301671_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Dès lors, si dans ses écritures la requérante indique que des préjudices financiers importants lui auraient été causés par l'immobilisation d'une grue défectueuse pour laquelle un contentieux était en
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306655_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
particulière ; que le géomètre-expert a relevé que la voie était de 5 à 6 mètres avec des talus ; qu'une attestation de société est versée au débat qui déclare avoir pu passer par le chemin avec des grues
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6032298caa543c607d0fad71
4 avril 2018
4 avril 2018
Il résulte également des pièces versées aux débats (84, 85, et 86), que la même grue fixe utilisée par NTL l'a été par BNFL. Il en est de même de wagons.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11115
15 décembre 2016
15 décembre 2016
sur les navires, donnaient les instructions sur les opérations à entreprendre, surveillaient le déroulement de celles-ci et fournissaient également des matériels (tracteurs, chariots élévateurs, auto grues
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210303
4 mai 2017
4 mai 2017
Yves E..., salarié docker occasionnel de la SA EGM en 1963, selon lesquelles les dockers étaient chargés de récupérer notamment les sacs d'amiante descendus dans la cale des bateaux à l'aide d'une grue
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10747
30 septembre 2020
30 septembre 2020
Q... fournit des attestations de formation démontrant que suite à son licenciement, il a notamment suivi une formation pour l'utilisation de grues auxiliaires chargement véhicules, un renouvellement CACES
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01358_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
intérêts mentionnés aux articles L. 211-1 et L. 511-1 du code de l'environnement notamment en ce qui concerne la protection des eaux, l'impact sonore du projet, le paysage et les éléments patrimoniaux, les grues
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01844_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
qu'il est obligatoire pour conduire un véhicule poids lourd auquel avait été rattachée une remorque ; * il a été affecté à la conduite d'un véhicule poids lourd, en l'espèce un " camion benne avec une grue
Source officielle1ère chambre
DTA_2203672_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
réalisé par un agent communal les 22 juillet et 15 septembre 2022, qu’une plateforme a été réalisée pour les besoins du chantier afin d’accueillir et de permettre les manœuvres des camions et de la grue
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b977
26 mai 2008
26 mai 2008
décembre 1998, le Groupe SOGECOFA, loueur, avait conclu avec l'entreprise ENEA (locataire), enseigne sous laquelle Monsieur Francisco D... exerçait son activité artisanale, un contrat de louage d'une grue
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e2
14 décembre 2007
14 décembre 2007
AVII95 bis ; Le 25 juillet 2002, la société Ciments Calcia a refusé de prendre livraison de la couronne, au motif que lors de son déchargement par grue, son poids s'est révélé être de 13,4 tonnes, très
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2b9
8 avril 2008
8 avril 2008
L'organisation du travail sur le Gascogne prévoit, dans une rédaction en date du 5 mai 2006, que l'ouvrier mécanicien est notamment chargé du travail à la machine, de la conduite de la grue et de la manoeuvre
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c41
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Cette déclaration mentionne que le 3 mai 1976 à 10 h 30 (horaires de travail : 7 h 45/ 12 h-13 h 45/ 18 h 30), " Au cours de travaux de manutention de banches métalliques, la charge supportée par la grue
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00328
20 février 2013
20 février 2013
salariale et donc bilan et compte de résultats prévisionnels, - présentation du cahier complet des tableaux de bord, - présentation des recommandations pour décider d'investissements dans les domaines de la grue
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02897
11 décembre 2018
11 décembre 2018
; qu'ainsi, le camion de livraison de l'entreprise KP1 a pénétré sur le chantier, au milieu du bâtiment central en cours de construction, pour livra- des éléments en béton préfabriqué, au pied de la grue
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d4c
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Subsidiairement, il a fait valoir que le Comptoir des Bois de Brive lui a confié le chargement avec une grue mobile de six camions-plateaux qui se sont succédés pour procéder à l'enlèvement des bois de
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01707_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
En l’espèce, le terrain du projet est situé à moins de 500 mètres de deux grues hydrauliques inscrites à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques et il ressort des pièces du dossier, même
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01760_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
La SAS Loga, filiale de la SARL Galo, exerce une activité de location et vente de grues à tours pour chantiers de construction.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104191_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Quant au matériel de levage, sa prise en charge a été refusée, au motif que les opérations de manutention ont été effectuées à l'aide de la grue de l'Achéron.
Source officielleRéférés
6a0c6bb5cdc6046d4731770e
13 mai 2026
13 mai 2026
Le 27 avril 2025, le voilier aurait perdu son mât et une partie de son gréement à la suite de la rupture d'une cadène du bas-hauban, à environ 700 milles nautiques des Açores.
Source officiellePage 117 sur 174