Codes de loi français

Article 154

relative au développement des territoires ruraux, le II de l'article 13 de la loi n° 2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006, le II de l'article 24 de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006 relative aux parcs nationaux, aux parcs naturels marins

Article ÉTAT B

424 396 462 Dont titre 2 251 492 994 251 492 994 Régimes sociaux et de retraite 6 136 919 771 6 136 919 771 Régimes sociaux et de retraite des transports terrestres 4 278 605 877 4 278 605 877 Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins

Article Etat B

339 670 121 Dont titre 2 213 472 891 213 472 891 Régimes sociaux et de retraite 6 307 910 203 6 307 910 203 Régimes sociaux et de retraite des transports terrestres 4 049 096 778 4 049 096 778 Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins

Article Etat B

296 732 542 dont titre 2 166 454 597 166 454 597 Régimes sociaux et de retraite 5 206 130 000 5 206 130 000 Régimes sociaux et de retraite des transports terrestres 3 722 360 000 3 722 360 000 Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins

Article Annexe I (suite)

Oise Genainville 95 Val-d’Oise Grisy-les-Plâtres 95 Val-d’Oise Guiry-en-Vexin 95 Val-d’Oise Haravilliers 95 Val-d’Oise Haute-Isle 95 Val-d’Oise Le Heaulme 95 Val-d’Oise Hodent 95 Val-d’Oise Marines

Article Annexe I

importations de produits aquatiques Les différents types de pêche (pêche côtière et pêche hauturière) Les différents modes de pêche : lignes, chaluts, trémails, casiers et dragues L’aquaculture et principales productions : conchyliculture, pisciculture marine

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Marines, Montmorency.

Article Annexe

2012-1064 du 18.09.2012 Décret n° 2012-1064 du 18.09.2012 Catégorie A (1) Seuls les techniciens supérieurs du développement durable classés dans la spécialité "navigation, sécurité maritime et gestion de la ressource halieutique et des espaces marin

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

A (1) Seuls les techniciens supérieurs du développement durable classés dans la spécialité " navigation, sécurité maritime et gestion de la ressource halieutique et des espaces marin et littoral " et affectés sur un moyen nautique des affaires maritimes

Article Annexe

C'est le cas des minidrones et microdrones, aériens, terrestres ou marins, de la banalisation de la biologie moléculaire et de la fabrication par les technologies numériques, notamment les imprimantes 3D. 1.1.3.

Article Annexe II

Les missions des forces armées, les services ou les unités spécialisés compétents S 2-1.1.3 Les missions de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris et du bataillon des marins pompiers de Marseille (cf. les missions des corps départementaux de sapeurs-pompiers

Article Annexe I

L'appareil de distribution nautique de gaz inflammables liquéfiés et ses accessoires sont conformes aux normes en vigueur en ce qui concerne leur résistance à la corrosion en milieu marin ou fluvial.

Article Annexe

compris la mer territoriale, et au-delà de celle-ci les zones sur lesquelles, en conformité avec le droit international, la République française a des droits souverains aux fins de l'exploration et de l'exploitation des ressources naturelles des fonds marins

LEGIARTI000023891234

GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE AVEC INDICATION DU CÉPAGE : AUTRES CÉPAGES B 2,00 VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE ABYMES, APREMONT, CHAUTAGNE, CHIGNIN, CRUET, JONGIEUX, MONTMÉLIAN, SAINT-JEOIRE-PRIEURÉ, CRÉPY, MARIGNAN, MARIN

LEGIARTI000022416828

SAVOIE ou SAVOIE + DG chardonnay B B 1,50 VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG autres cépages B 2,00 VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG Abymes ou Les Abymes, Apremont, Chautagne, Chignin, Cruet, Jongieux, Montmélian, Saint-Jeoire-Prieuré, Ayze, Crépy, Marignan, Marin

LEGIARTI000025671392

Chautagne, Chignin, Jongieux, Arbin, Saint-Jean-de-la-Porte R 2,00 VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + dénomination géographique complémentaire Abymes, Apremont, Chautagne, Chignin, Cruet, Jongieux, Montmélian, Saint-Jeoire-Prieuré, Crépy, Marignan, Marin

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Il s'engage à ce que l'organisation de la majeure partie des plongées soit effectuée en milieu marin.

LEGIARTI000050672764

MOBILE/ORANGE/SFR Tennis 624152 6189321 2021_LOT3_ZN_11_03_S1_bis 1 Foirail 623919 6189351 Munez 624362 6189923 Romanis 624566 6189906 2023_bis_12-01 Occitanie Aveyron 2021_LOT1_ZN_12_05 Sainte-Croix BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Marin

Article Annexe I A

Huiles végétales alimentaires destinées à être employées dans la fabrication des marinades dans les aliments marinés, des capsules molles, des texturants pour denrées destinées à une alimentation particulière, des préparations pour compléments alimentaires

Article Annexe (Sous-partie Q)

Repos minimal avant un temps de service de vol commençant à la base d'affectation : a) A l'issue d'une série de services de vol, dont l'un au moins éloigne l'équipage de plus de trois fuseaux horaires ou comporte une étape de plus de 3 000 miles marins