RESPONSABLE DES DOMMAGES OCCASIONNES PAR LA COLLISION DES LORS QUE CELLE-CI AVAIT, SUR LE PLAN DE LA CAUSALITE, INITIALEMENT ETE PROVOQUEE PAR UN "BATEAU", SANS DOUTE DEPOURVU DE FORCE MOTRICE PROPRE,

DE FAIRE APPLICATION, EN L'ESPECE, DE L'ARTICLE 1151 DU CODE RURAL, AU MOTIF QUE CE TEXTE NE CONCERNE QUE LES MACHINES AGRICOLES, TELLE-UNE BATTEUSE ET NON UNE SIMPLE TRONCONNEUSE MUE PAR UN PETIT MOTEUR

A L' ARRET, NE PRESENTAIT AUCUNE DIFFICULTE NI AUCUN DANGER MALGRE L' EXIGUITE DE L' EMPLACEMENT ET QUE LE FAIT POUR LA VICTIME D' AVOIR LAISSE LE MOTEUR EN MARCHE POUR REMETTRE LA COURROIE CONSTITUAIT

qu'il n'avait pas été voulu par les malfaiteurs ; qu'en effet ledit incendie résultait de l'abandon par un conducteur non autorisé du tracto-pelle, coincé dans le mur partiellement effondré avec le moteur

2017 par laquelle la présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) l'a informée de la clôture de sa plainte relative au fait que la saisie de ses nom et prénom dans le moteur

A...a commis des faits de blessures involontaires par conducteur de véhicule terrestre à moteur avec délit de fuite, pour lesquels il a été condamné par jugement du 4 novembre 2008 à la peine de huit mois

Miguel X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 2010, qui, pour conduite d'un véhicule à moteur malgré l'invalidation de son permis de conduire résultant

a déclaré Monceau coupable de tromperie ; "au motif qu'il n'avait pas remis à B... la carte grise du véhicule dont il lui avait vendu la caisse, sur laquelle Bernard B... se proposait d'adapter le moteur

X... a acheté à la société générale Transmissions automobile (GTA) un moteur Renault d'occasion, reconditionné par la société Y...

1986) de l'avoir condamnée in solidum avec la société d'Exploitation et de Construction Aéronautique (SECA) à réparer le préjudice subi par la société René Brisach, à la suite de l'avarie survenue au moteur

Jean-René X..., demeurant ... de Vérines (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1988 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de la société Moteur Cerès, dont

. ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que de graves désordres ont rendu inutilisable le moteur de bateau que M.

DE CHALONS-SUR-MARNE ANNULANT UN ARRETE DU PREFET DE LA HAUTE-MARNE DU 19 NOVEMBRE 1973 PORTANT RETRAIT D'AGREMENT POUR L'EXPLOITATION DE L'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DE VEHICULES A MOTEUR

521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de l’arrêté du 13 août 2025 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a retiré son permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur

Attendu, selon le jugement attaqué, que les époux X... ont acquis le 22 décembre 2008 un véhicule d'occasion Mercedes auprès de Mme Y..., moyennant un prix de 3 500 euros ; qu'invoquant une panne de moteur

Y... a passé commande à la société CAMIN d'un moteur rénové et d'un réducteur inverseur neuf pour équiper son chalutier ; que la société CAMIN a livré et installé ce matériel courant août 1980 ; qu'en

[G] a été l'auteur, à deux reprises, de manière caractérisée, de faits contraires à l'honneur, à la probité et aux bonnes moeurs. L'assemblée générale a retenu que M.

par un nouveau moteur commandé par M.

, ce qui correspond à la quantité d'huile totale contenue dans le moteur.

subi le 22 janvier 2017 relatif à la réparation de la coque après un coup de vent était sans lien avec le vice retenu au niveau du moteur, - qu'il était nécessaire de procéder au remplacement du moteur