Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372524cd5801467741b49f
17 décembre 1991
17 décembre 1991
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellecr
6137256ecd5801467741dacf
12 octobre 1995
12 octobre 1995
au Palais de Justice à PARIS, le douze octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellecr
61372571cd5801467741dc3d
31 janvier 1995
31 janvier 1995
Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd9801002cf266ee5309c1b
21 janvier 2020
21 janvier 2020
Les dernières conclusions à prendre en compte sont celles en date du 19 novembre 2019 déposées par la société Associés patrimoine, celles en date du 18 novembre 2019 déposées par les consorts [V] et celles
Source officiellecr
PROVENCE, du 3 novembre 1994, qui, dans l'information suiviec/Lydia X
61372561cd5801467741d379
21 novembre 1995
21 novembre 1995
quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de Me BALAT et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellecr
6137259acd5801467741f1f6
26 mars 1997
26 mars 1997
Justice à PARIS, le vingt-six mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellecr
613725aacd5801467741fa3a
30 mai 1996
30 mai 1996
rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c2e9
8 décembre 1992
8 décembre 1992
Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellecr
6137257ecd5801467741e3ab
4 mai 1994
4 mai 1994
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6711faa27603bf88a1884587
17 octobre 2024
17 octobre 2024
REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DU LANGUEDOC agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie AMOUEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f2
20 février 2008
20 février 2008
ARRÊT No du 20/02/2008 AFFAIRE No : 07/00848 CR/GP Amel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918cf
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Mme Z...parlait de déposer plainte contre la police suite à cette histoire. L'éducatrice a souligné au contraire qu'Amel était en échec scolaire du fait notamment d'un gros absentéisme.
Source officiellecr
61372585cd5801467741e795
9 février 1994
9 février 1994
tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f26f
4 mai 1994
4 mai 1994
tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellecr
6137253ecd5801467741c264
25 mars 1992
25 mars 1992
de Justice, à PARIS, le vingt-cinq mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellecr
6137255acd5801467741cf91
18 décembre 1991
18 décembre 1991
Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle Charles et Arnaud de CHAISEMARTIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général général AMIEL
Source officiellecr
61372524cd5801467741b49e
17 décembre 1991
17 décembre 1991
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellecr
61372564cd5801467741d4e5
19 juillet 1994
19 juillet 1994
Palais de Justice à PARIS, le dix neuf juillet mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellecr
6137257ccd5801467741e29d
20 octobre 1993
20 octobre 1993
suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellecr
Y... a porté plainte avec constitution de partie civilec/Christine Z
6137257ecd5801467741e398
16 novembre 1993
16 novembre 1993
tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X... et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellePage 12 sur 135