Abeille IARD & Santé, immatriculée au registre de commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 306.522.665, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, prise en qualité d'assureur

société Coopération et Famille qu'elle ait établi et soumis à l'approbation du préfet de Paris un barème de supplément de loyer pour les Tours Ferrare et Capri distinct de celui concernant la Tour Abeille

système, la société Radio modèles a assigné la société venderesse en résolution de la vente et en paiement de diverses sommes ; que cette dernière a assigné en intervention forcée son assureur la société Abeille

X..., pris ès qualités de mandataire-liquidateur de la société anonyme Etude promotion isolation du bâtiment (EPIB), domicilié ..., 6 / de la compagnie Abeille paix assurances, dont le siège social

Y..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Le Métropolitain, 5 / de Mme Laurence B..., épouse Z..., demeurant ..., 6 / de la société Abeille Assurances,

l'association syndicale libre et d'assumer une mission de coordination architecturale, la société Francelot a confié à la société CRTB, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par la compagnie Abeille

ABEILLE IARD ET SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Valérie ASSARAF-DOLQUES, avocat au barreau de TOULOUSE E.U.R.L.

[M] [V] épouse [Z] a confié la construction de son habitation à la SARL [Adresse 2] assurée auprès de la société de droit belge QBE Europe Assurance SA/NV et de la S.A Aviva Assurances aujourd'hui Abeille

La société Abeille est donc déboutée de ce chef de demande. Sur le droit à indemnisation La société Abeille ne discute pas la réalité d’un accident dont M.

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Abeille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille assurances IARD, société anonyme

domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 23-13.807 contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2023 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Abeille

Y..., ès qualités, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Abeille Paix, de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de la compagnie La Concorde, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille Assurances, société anonyme d'assurances, dont le

mars 2019), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 4 octobre 2016, pourvoi n° 14-22.245), la commune de [Localité 12], connue pour ses couteaux ornés d'une abeille

(le vendeur) cent essaims d'abeilles et que celui-ci avait refusé de lui délivrer une facture acquittée correspondant à cet achat, M. M...

Y..., l'architecte et son assureur la Mutuelle des architectes français (MAF), l'entrepreneur et son assureur, la compagnie Abeille assurances ; Sur le moyen unique du pourvoi n° S 03-19.324, ci-après

Pierre, conseiller, les observations de Me Odent, avocat de la SNCF, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie d'assurances Abeille Paix, de Me Jacoupy, avocat de M.

ABEILLE IARD ET SANTE, S.A.R.L.

directement ou indirectement commercialisés par elles, la cour d'appel énonce que des stylos et rasoirs saisis dans les locaux de la société Orégon Maine portaient le logo Laguiole avec le pictogramme Abeille