Codes de loi français

Article Annexe III

Manche Avranches. Marne Reims. Mayenne Laval. Meurthe-et-Moselle Nancy, Nancy- parking Carnot, Nancy-parking Sainte Catherine, Nancy-CHU Brabois. Meuse Gare multimodale de Verdun. Morbihan Auray, Lorient, Ploërmel, Vannes.

LEGIARTI000039349131

Creuse Dordogne Doubs Drôme Eure Gard Haute-Garonne Gers Hérault Ille-et-Vilaine et Dinan Jura Landes Loir-et-Cher Loire Haute-Loire Loire-Atlantique Lot Lot-et-Garonne Lozère Maine-et-Loire Manche

Article 4

Haute-Loire 6, avenue du Général-de-Gaulle 43011 LE PUY Loire-Atlantique 6, quai Ceineray 44035 NANTES Loiret 181, rue de Bourgogne 45042 ORLÉANS Lozère 2, rue de la Rovère 48005 MENDE Maine-et-Loire Place Michel Debré 49934 ANGERS Manche

Article Annexe IV

Haute-Savoie (74), Var (83), Vaucluse (84) Nord DDTM du Nord Aisne (02), Ardennes (08), Nord (59), Oise (60), Pas-de-Calais (62), Somme (80) Paris DRIEA Ile-de-France Aube (10), Calvados (14), Cher (18), Eure (27), Eure-et-Loir (28), Loiret (45), Manche

Article 1

ILLE-ET-VILAINE A 36 INDRE C 37 INDRE-ET-LOIRE B 38 ISÈRE A 39 JURA C 40 LANDES B 41 LOIR-ET-CHER C 42 LOIRE B 43 HAUTE-LOIRE C 44 LOIRE-ATLANTIQUE A 45 LOIRET B 46 LOT C 47 LOT-ET-GARONNE C 48 LOZÈRE C 49 MAINE-ET-LOIRE B 50 MANCHE

LEGIARTI000039349127

Cher Corrèze Haute-Corse Côte-d'Or Creuse Dordogne Drôme Eure Eure-et-Loir Finistère Gard Gers Indre Jura Loir-et-Cher Haute-Loire Loire-Atlantique Loiret Lot Lot-et-Garonne Lozère Manche

LEGIARTI000047847845

ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE OU RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES RESSORT TERRITORIAL DU PÔLE D'ÉVALUATIONS DOMANIALES Direction départementale des finances publiques du Calvados Calvados, Manche, Orne Direction départementale des finances

Article Annexe

952 Ille-et-Vilaine 0 Indre 503 Indre-et-Loire 0 Isère 27 918 Jura 9 325 Landes 18 070 Loir-et-Cher 24 226 Loire 9 269 Loire-Atlantique 4 023 Loiret 11 948 Lot 2 139 Lot-et-Garonne 8 146 Lozère 0 Maine-et-Loire 5 761 Manche

Article L2271-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 10 > 19

l'exécution des contrôles de sûreté portant sur les personnes et leurs bagages embarquant à bord des trains de passagers à destination du Royaume-Uni ainsi que sur les personnes, bagages, véhicules et marchandises empruntant la liaison fixe trans-Manche

Article R436-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 45

Seine-Normandie, dont la présidence est assurée par le préfet de la région Ile-de-France, préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie, ou son représentant ; 4° Les cours d'eau du bassin Loire-Bretagne dont l'embouchure est située dans les départements de la Manche

Article Annexe II

Les normes méthodologiques relatives au critère D1C4 pour les sous-régions marines Manche - mer du Nord, mers celtiques et Méditerranée occidentale seront précisées à la suite d'études complémentaires, comme le prévoit l'article 6 du présent arrêté.

Article 1

. - la subdivision rattachée au CHU de Caen comprend le département du Calvados, le département de la Manche et le département de l'Orne ; 10° La région Nouvelle-Aquitaine comprend trois subdivisions : -la subdivision rattachée au CHU de Bordeaux comprend

Article AOC "Domfront"

géographique telle qu'approuvée par l'Institut national de l'origine et de la qualité lors de la séance du comité national compétent des 11 et 12 décembre 2001 et constituée des communes ou partie de communes indiquées ci-dessous : Département de la Manche

Article 228-5.17

Toutes les pompes d'incendie doivent être munies de soupapes de sûreté lorsqu'elles peuvent refouler l'eau sous une pression supérieure à la pression de calcul des tuyaux, des bouches d'incendie et des manches.

Article 223 a-II-2/14

doit inclure au minimum les systèmes de protection contre l'incendie et les systèmes et dispositifs de lutte contre l'incendie suivants, lorsqu'ils sont installés : 1.2.1 collecteurs principaux d'incendie, pompes et bouches d'incendie, y compris les manches

Article 9

Valogne Coutances Manche. Châlons Vitry-le-Français Marne. Chaumont Langres Haute-Marne. Laval Mayenne Mayenne. Toul Lunéville Meurthe. Bar Verdun Meuse. Hasselt Maëstricht Meuse-Inférieure. Chambéry Mont-Blanc.

Article ANNEXE I

: Loire- : H2 : : : Atlantique : : : 45 : Loiret : H1 : : 46 : Lot : H2 : : 47 : Lot-et-Garonne : H2 : : 48 : Lozère : H2 : : 49 : Maine-et-Loire : H2 : : 50 : Manche

Article 228-5.35

Lorsque les pompes d'incendie principales motorisées débitent la quantité d'eau prescrite au paragraphe 8 par le collecteur, les manches et les ajutages de lance, la pression à chaque bouche d'incendie ne doit pas être inférieure à 0,25 N/mm². 11.

Article ANNEXE I

: : Manche : En totalité.