Haute Autorité de santé mentionné au troisième alinéa du même article et de l'évaluation mentionnée au deuxième alinéa du présent article, l'Union nationale des caisses d'assurance maladie peut procéder à la hiérarchisation d'un acte dont le service attendu

Article 19

—

Toute déviation de ces paramètres par rapport à l'état de référence attendu constitue un fait technique dont une analyse doit être menée a posteriori pour tout système de lancement récurrent. 2.

Article R9-12-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 37

Code des postes et des communications électroniques

données et, le cas échéant, le projet de cahier des charges mentionnés à l'article R. 2321-1-2 du même code ; c) La liste des réseaux et systèmes d'information des personnes mentionnées au I de l'article R. 2321-1-2 du même code ; d) Les objectifs attendus

Article R212-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 03

Code du patrimoine

Le contrat de dépôt contient des clauses relatives à : 1° La nature et le support des archives déposées ; 2° La description des prestations réalisées : contenu des services et résultats attendus ; 3° La description des moyens mis en œuvre par le dépositaire

Article R165-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 19 > 72

Code de la sécurité sociale

. – Le manquement est aussi constitué lorsque l'étude de suivi remise ne comporte manifestement pas les éléments attendus aux termes de la convention.

Article R4251-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 29

Code général des collectivités territoriales

annexes tous documents, analyses, évaluations et autres éléments utilisés pour élaborer le schéma que la région estime nécessaire de présenter à titre indicatif ainsi que ceux qui portent sur la mise en œuvre de celui-ci, notamment la contribution attendue

Article Annexe I

—

terrain T3A1 - Constituer un dossier documentaire afin de préparer une décision commerciale Informations Procédures et méthodes Matériels et logiciels Cahier des charges Procédures Logiciels de bureautique Résultats attendus

Article Annexe Ia

—

Fiche de poste, manuel de procédures Réglementation, guide de bonnes pratiques, plan de maîtrise sanitaire Autonomie, responsabilité : Autonome et responsable dans le cadre des consignes de travail fixées par la hiérarchie Résultats attendus

Article Annexe I

—

commun Tâches CONDITIONS D'EXERCICE Moyens et ressources - Directives et cahier des charges : concepts, données esthétiques et techniques Autonomie, responsabilité - En tant qu'artisan en pleine autonomie Résultats attendus

Article Annexe Ia

—

RÉSULTATS ATTENDUS : • les opérations de transformation, de placement, de coupe ou de réalisation, finition, garniture sont réalisées dans le temps imparti et selon les critères de qualité attendus, • l'organisation et la mise en œuvre du poste de travail

LEGIARTI000045674792

—

travail (ENSST) assure cette mission d'accompagnement et de coordination des services de santé et sécurité au travail engagés dans l'expérimentation et dressera les bilans annuels et le bilan final faisant notamment apparaître la mesure de l'impact attendu

Article R161-71-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 27 > 07

Code de la sécurité sociale

sociale et L. 5123-2 du code de la santé publique, une évaluation médico-économique est requise lorsque les deux conditions suivantes sont remplies : 1° La reconnaissance ou la confirmation d'une amélioration du service médical rendu ou du service attendu

Article 11

—

Condition de modulation des objectifs en cas de disproportion manifeste du coût des actions par rapport aux avantages attendus en termes de consommations d'énergie finale. - 30 ans pour les actions de rénovations relatives à l'amélioration de l'efficacité

Article Annexe 2

—

1 de l'arrêté du 16 juin 2022 (NOR : MENE2212367A), la présente annexe est ainsi modifiée : 1° Dans le programme d'éducation physique et sportive, pour le champ d'apprentissage : " Adapter ses déplacements à des environnements variés ", le dernier attendu

Article R265-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 85 > 95

Code de l'action sociale et des familles

Elle comprend : 1° Les motifs de la demande et les conséquences attendues de l'agrément ; 2° La raison sociale de l'organisme demandeur et son adresse ainsi que, le cas échéant, les raisons sociales et adresses des adhérents, affiliés ou établissements

Article R515-106

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 38

Code de l'environnement

l'entreprise mentionnée au 5°, les modalités d'audit mises en œuvre par les organismes certificateurs, accrédités à cet effet, pour délivrer cette certification, et les conditions d'accréditation des organismes certificateurs et notamment les exigences attendues

Article R1231-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 48 > 21

Code de la santé publique

Elle porte également sur les résultats qui peuvent être attendus de la greffe pour le receveur.

Article R3322-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 21 > 59

Code de la santé publique

Elle comporte les éléments suivants : 1° L'identité et les coordonnées de la personne physique ou morale organisatrice ; 2° La date, les horaires et le lieu de la manifestation ; 3° L'objet de la manifestation ; 4° Le nombre de personnes attendues ; 5

Article D122-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 14 > 44

Code de l'éducation

Les acquis des élèves dans chacun des domaines de formation sont évalués au cours de la scolarité sur la base des connaissances et compétences attendues à la fin des cycles 2,3 et 4, telles qu'elles sont fixées par les programmes d'enseignement.

Article Annexe Ia

—

Résultats attendus : - Le poste de travail est opérationnel pour la mise en œuvre dans le respect des procédures et des règles d'hygiène et sécurité.

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