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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137235fcd58014677408eeb
17 novembre 1999
Joseph Raymond Vincent BI... d'Aniello, 15 / de Mme Anne ZS... Madeleine BT..., épouse BI... d'Aniello, demeurant ensemble ..., 16 / de M.
soc
613722eccd58014677403424
3 juin 1997
Raymond YF..., demeurant Les Mas de la Croix des Gardes, ..., 60°/ de M. Jacques YG..., demeurant ..., 61°/ de M.
3ème Chambre
DTA_2300265_20240515
15 mai 2024
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Raison ; - et les observations de Me Antoine, avocat de M. E B. Considérant ce qui suit : 1. M.
CONTENTIEUX GENERAL
686c1405dd7001754d61ca0a
7 juillet 2025
[S] FRERES CCC : Me Matthieu JOANNY Me Jean antoine MOINS Me Christine RAMOND Copie : Dossier COUR D’APPEL DE RIOM TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC [Adresse 4] [Localité 2]
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100233
3 mars 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Georges X... et Raymonde Y..., son épouse, sont décédés respectivement les 11 mars 1988 et 21 juin 2002, en laissant
61372292cd580146773fe994
28 novembre 1995
Antoine EQ..., 105 / de M. Alain X..., 106 / de M. Jean-Louis Z..., 107 / de Mme Grâce A..., 108 / de M. Richard I..., 109 / de M.
Cour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd88692
30 mai 2006
(Délégué syndical ouvrier) Monsieur Michel A... exerçant à l'enseigne "RE-NETT" 1 Chemin des Niaoulis SAINT-FRANCOIS 97400 SAINT DENIS Représentant : Me Raymond CAZAL (avocat au barreau de SAINT DENIS)
613723dacd5801467740f024
24 janvier 2002
Antoine X..., demeurant ..., 6 / de Mme Jeanine Q..., demeurant ..., bâtiment B, 13009 Marseille, 7 / de la mutuelle MCM, dont le siège est ..., 8 / de la Réunion des assureurs maladie (RAM) de
6253cc6fbd3db21cbdd901a5
23 janvier 2013
née le 15 Janvier 1960 à BISINCHI (20235) ... ... 20620 BIGUGLIA assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Anne Marie ANTONETTI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES
6253cc81bd3db21cbdd904e0
8 février 2013
APPELANTS : Monsieur Jean-Claude Antoine X... ... 95880 ENGHIEN LES BAINS représenté par Me Fabrice MERIDA, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Françoise Claude Christine B... épouse X..
cr
613725aecd5801467741fb99
Antoine, - Y...
613721a4cd580146773f5882
18 mars 1992
Raymond CU..., 16°/ de Mme Madeleine YE..., épouse CU..., demeurant ensemble à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., 17°/ de M. BC...
6253cc41bd3db21cbdd8f9e0
23 septembre 2009
GREFFIER LORS DES DEBATS : Fabienne RAYMOND.
6253ca12bd3db21cbdd89f85
11 septembre 2007
Raymond X... C / S. A. R. L.
ésulte des pièces et de l'instruction charges suffisantesc/Antoine C
6137266ecd5801467742581b
11 octobre 2000
est sans intérêt, le correspondant ayant attesté sans contradiction avoir reçu cet appel téléphonique ; enfin, si certains tenaient pour possible que la victime ait été le père biologique de Michel Antoine
6253cb9bbd3db21cbdd8ddfa
11 mai 2011
RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la SCP PANTANACCE-FILIPPINI, avocats au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Angèle Y... épouse X... 20215 VESCOVATO représentée par Me Antoine-Paul
civ2
61372388cd5801467740b04c
9 novembre 2000
Antoine X... de sa reprise d'instance agissant en qualité de seul héritier de Claire X... ; Sur le second moyen, pris en ses deux premières branches : Vu les articles 4, 16 et 89 du nouveau Code
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00473
4 avril 2018
d'une intensité toute particulière puisqu'il s'agit des troubles ressentis suite à la disparition d'un enfant, pour lequel la mère ne peut savoir s'il est encore vivant et cela, essentiellement, en raison
Pôle 1 - Chambre 1
6163c63ef3112a7c58687443
14 janvier 2010
- signé par Monsieur Patrick MATET, président et par Mme Raymonde FALIGAND, greffier présent lors du prononcé.
6253ca88bd3db21cbdd8b471
28 mai 2008
Noël, Antoine, Raymond C / Ministère Public Dossier no 08 / 00133 A SIGNIFIER NON EXTRAIT COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE
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Jintage Collection, RAIMOND, Antoine, Jean, Gabriel
14/03/2023
Voir →
DI RAIMONDO, Gilles Antoine Ignace
09/10/2008