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225 résultats pour « Aurore LITAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère ch. - Sect. 2

6a1dde80cdc6046d47c05605

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Adresse 15] [Localité 5] représenté par Maître Aurore MIQUEL de la SELARL AM AVOCATS, avocats au barreau de MEAUX, avocats plaidant S.A.R.L.

Source officielle
CA

1re chambre civile

63104b6c4709e24f13d55386

Appel

30 août 2022

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30 août 2022

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 30 Août 2022, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

687b268b30e6dd8e1529bd8b

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

PARI MUTUEL URBAIN [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Camille-antoine DONZEL de la SAS Littler France, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162558cbfc8340a0e74b864

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 15 octobre 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Dominique REYGNER, président, Madame Nathalie AUROY

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0630DEC001375007

Admin. suprême

30 juin 2016

30 juin 2016

/1973 Grumo Nevano           43644/11 06/05/2011 Maddalena DE STEFANO 19/12/1941 Naples           43645/11 06/05/2011 Aurora

Source officielle