Codes de loi français

Article 221-III/19

Toutefois, si le membre de l'équipage est affecté au navire par roulement à intervalles réguliers, cette formation doit lui être donnée dans les deux semaines qui suivent son premier embarquement.

Article Annexe (Sous-partie D)

d'un NDB correctement situé ou d'un point VOR, SRE ou PAR ou tout autre point adéquat situé entre 3 et 5 milles du seuil établissant d'une manière indépendante la position de l'avion. h) Phases critiques du vol : les phases critiques du vol sont le roulement

Article Annexe I

ROULEMENTS DE ROUE 5.1.3.a.6 Jeu ou bruit anormal [Loc.] Mineure 5.1.3.a.7 Jeu ou bruit excessif ou roulement trop serré : stabilité perturbée [Loc.] Majeure 5.2. ROUES ET PNEUS 5.2.1.

Article Annexe III

Un dispositif de contrôle du roulement (plaques de ripage) ; 6. Un dispositif d'analyse des gaz d'échappement ; 7. Un dispositif de mesure de l'opacité des fumées ; 8.

Article Annexe IIIb

utilisés dans les aéronefs... 2 S6.2.3 2 S6.2.3 b) Raccords standards pour les tuyauteries des circuits hydrauliques, de carburant, d'huile, pneumatique... 2 S6.2.3 1 S6.2.3 6.7 Ressorts 2 S6.2.2 1 S6.2.2 6.8 Roulements

Article Annexe I-B

Elles sont convenablement entretenues et présentent une surface de roulement nivelée, exempte d'obstacles.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

turbocompresseurs (ne s'applique pas aux turbocompresseurs dont le système de graissage est intégré) 1° Températures : - chaque palier H non exigée pour les paliers à roulements

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

cantons de Mirande, Montesquiou, Plaisance, Riscle : zone de sismicité faible ; – les communes d'Aignan, Arblade-le-Haut, Armentieux, Arrouède, Aujan-Mournède, Aussos, Aux-Aussat, Barran, Bellegarde, Betcave-Aguin, Bétous, Bézues-Bajon, Boucagnères, Bouzon-Gellenave

Article 35

Ils doivent rouler et non glisser et, pour être valables, être immobilisés à plat sur le tapis.

Article Annexes

. - Au moment de l'impact, le véhicule doit rouler librement sur sa lancée.

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

Ils sont renouvelés par roulement tous les deux ans de façon que le renouvellement soit complet dans une période de quatre ans.

Article Annexe

Menton-Monaco (communes françaises de l'agglomération de) Beausoleil, Cap-d'Ail, Castellar, Eze, Gorbio, La Turbie, Menton, Roquebrune-Cap-Martin et Sainte-Agnès. 07 - Ardèche Valence. (Complément en Drôme.)

LEGIARTI000029537037

Mademoiselle la poudrée, en 20 6,70 Mademoiselle la rose, en 20 6,70 Mademoiselle la violette, en 20 6,70 Merilyn blue, en 20 6,50 Merilyn pink, en 20 6,50 News B, en 20 6,50 News B, en 30 9,70 Winston class A, en 20 6,50 TABACS À ROULER

Article Annexe I (suite)

Eure La Trinité 27 Eure Le Val-David 27 Eure Les Ventes 27 Eure Vesly 27 Eure Le Vieil-Evreux 27 Eure Vieux-Villez 27 Eure Villegats 27 Eure Villers-en-Vexin 27 Eure Villers-sur-le-Roule

LEGIARTI000025084897

29.1CB 2,10 Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques 29.1DA 2,10 Fabrication d'articles de robinetterie 29.1 FA 2,30 Fabrication de roulements

Article I

Fabrication de compresseurs. 29. 1CA 2, 00 Fabrication de pompes. 29. 1CB 2, 30 Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques. 29. 1DA 2, 30 Fabrication d'articles de robinetterie. 29. 1FA 1, 90 Fabrication de roulements

Article Annexe I

Alpes-Maritimes Opio 6 Alpes-Maritimes Pégomas 6 Alpes-Maritimes Peymeinade 6 Alpes-Maritimes La Roquette-sur-Siagne 6 Alpes-Maritimes La Roquette-sur-Var 6 Alpes-Maritimes Le Rouret 6 Alpes-Maritimes Sainte-Agnès

LEGIARTI000050672730

MOBILE/ORANGE/SFR Bruzac 836354 6422271 2020_LOT1_ZG_07_001_S1 1 2021_02_07-02 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2020_LOT2_ZN_07_23 LARNAS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR centre village 827231 6373485 2019_LOT3_ZG_07_002_S5 1 Lotissement Ste-Agnès

Article Annexe I (suite)

Le besoin en fonds de roulement d'exploitation est exprimé à partir des seuls éléments : stocks, clients et fournisseurs. 1.