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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2201473_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 juillet et 5 décembre 2023, la SAS Les Moulins, représentée par Me Benjamin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures, de : 1°) à titre
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93496
31 août 2016
31 août 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9383b
14 décembre 2016
14 décembre 2016
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90279
13 février 2013
13 février 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 décembre 2012, devant Madame Micheline BENJAMIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
631834020876004f131a5dcd
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le six septembre deux mille vingt deux par Benjamin
Source officielleREFERES
677d867fb032d83cfd3e89d3
6 janvier 2025
6 janvier 2025
par Me PLAINGUET de la SCP SOUCHON CATTE LOUIS PLAINGUET, demeurant 5 Rue Louis Pasteur - 28630 LE COUDRAY, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 61 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin
Source officielleChambre 01
669640f5f5112d8edd057365
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Les parties ont échangé leurs écritures. La clôture de l’affaire a été ordonnée le 4 juillet 2023 et l’affaire fixée à plaider à l’audience du 16 avril 2024.
Source officielleChambre 01
67816f4a6d34da2cbdcd91e0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Sur cette assignation, la fédération a constitué avocat et les parties ont échangé leurs conclusions.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035f1d1e3c5d8578686ccb4
26 janvier 2016
26 janvier 2016
RAJBAUT, président, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président, Madame Nathalie AUROY, Conseillère Madame Isabelle
Source officielle8e Chambre C
60363f557293d0a1296c021b
26 novembre 2015
26 novembre 2015
APPELANTS Monsieur [U] [R] né le [Date naissance 2] 1941 à [Localité 2] (06), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benjamin Kergueno, avocat au barreau de NICE Madame [M] [X] épouse [R] née
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01217
8 juillet 2015
8 juillet 2015
X..., cinq cuisiniers avaient dû démissionner de l'entreprise en raison d'une mauvaise gestion du travail et des salariés ; qu'il ressort des pièces produites par l'appelante que : - Benjamin D... a
Source officielleChambre 10
66335babc0d3e3fe99cae383
15 avril 2024
15 avril 2024
[H] [N], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Benjamin MILLOT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.
Source officielleChambre 1-1
66177d9de5d80f0008c2e64e
10 avril 2024
10 avril 2024
Monsieur [F] [N] Madame [G] [N] tous deux représentées par Me Sophie KUJUMGIAN-ANGLADE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Madame [D] [X] épouse [H] représentée par Me Benjamin
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6871efa157f38d6b27c27623
11 juillet 2025
11 juillet 2025
SELEURL SELARLU BOUAZIZ BENAMARA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0215 INTIMES Madame [U] [Z] épouse [H] née le 08 Mars 1950 à [Localité 11], [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin
Source officielleJuge libertés & détention
696549e6cdc6046d470fd5c0
10 janvier 2026
10 janvier 2026
[R] [Z] MAGISTRAT : Benjamin PIERRE GREFFIER : Virginie DECROUILLE PARTIES : M. [R] [Z] Assisté de Maître Meftah LAAZAOUI, avocat choisi, M.
Source officielleChambre 01
66901f6baf84b0bef080ec0b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Sur cette assignation, [8] a constitué avocat et les parties ont échangé leurs conclusions.
Source officielleRéférés
67f6e845a9d5adc260627fb7
4 avril 2025
4 avril 2025
[F] [B], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Benjamin NATAF, avocat au barreau de TOULOUSE MACSF ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Benjamin NATAF, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910cb
12 février 2014
12 février 2014
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Marie BART, Vice-président placé près Monsieur le premier président Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a6
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle social
65d3a778c9d5768f5969c395
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE URSSAF DE BRETAGNE [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officiellePage 12 sur 61