l'opposant : 1°/ à Mme [C] [X], domiciliée [Adresse 1], 2°/ à la société HMBC-Notaires, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de la SCP Michel Horteur Benoit

dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Groupe Garrigae, 2°/ la société JSB, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée Les Jardins de Saint-Benoît

FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 04 mai 2026 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SAS MOMA [Localité 1] Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît

TOULOUSE JUGEMENT DU 11 mai 2026 REPRISE DES OPERATIONS DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS ISOLATION CALORIFUGE ECHAFAUDAGE FRANCAIS Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît

le 17 Mars 1968 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [Y] [U] née le 02 Janvier 1967 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentées par Me Valentine FORRE substituant Me Benoît

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Coopérative agricole union des agriculteurs du Comminges (UAC), dont le siège est à l'Isle en Dodon (Haute-Garonne), 2 / la SICA des Etablissements Benoit

. # Benoît Suss contre Commission des Communautés européennes. # Fonctionnaire - Prestations en cas d'invalidité résultant d'un accident. # Affaire 265/83.

[M] [Adresse 1] comparant par Me [Z] [R] [Adresse 2] et par Me CLAUDE BENOIT [Adresse 3] DEFENDEUR SASU A.M.C.I [I] [Adresse 4] non comparant Débats à l'audience publique du 16 avril 2026, devant M.

Gilles Y... et Benoît Z..., agissant au nom des titulaires du droit moral de ceux-ci, ont assigné en contrefaçon l'Opéra de Munich, en la personne du Land de Bavière, ainsi que les sociétés Bel Air média

" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Marcel X... et Louis Y..., respectivement président du conseil d'administration et directeur général de la société Stockage-Transport-Entreposage Berrois

Par déclaration du 25 août 2020, la société Axa France IARD a saisi la cour d'appel de renvoi après cassation en intimant la société Teisseire Plaisance et la société Benoit et associés, en qualité de

limitativement prévus par le législateur ; qu'en l'espèce, les articles 6 et 10 du décret du 8 janvier 1965 visent des travaux exécutés sur un chantier ; que, par suite, le clocher de l'église Saint-Benoît

BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller Greffier, lors des débats : I.

. # Benoît Suss tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Medische Commissie - Invaliditeitspercentage. # Zaak 186/80.

répression, l'a condamné à une peine de six mois d'emprisonnement assortie du sursis à exécution et à une amende de 100 000 francs ; "aux motifs que, en l'espèce, s'il est incontestable que Jean-Benoît

doigt, ce qu'elles avaient refusé ; qu'il procédait également lors de ces séances à des caresses buccales sur leur sexe, y introduisant la langue en prétendant qu'il s'agissait d'une méthode pour les bénir

[Adresse 4], anciennement dénommée société Étude Benedetti, 4°/ à la société HPA Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 5°/ à la société Les Jardins de Saint-Benoît

FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 27 avril 2026 RECTIFICATION ERREUR MATERIELLE SAS MELET Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît