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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b036c3cdc6046d472a217b
15 janvier 2025
15 janvier 2025
publique le 15/01/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b038e1cdc6046d472a5692
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique le 15/01/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69c68791cdc6046d472b4807
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Jugement prononcé en audience publique, le 09/07/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69c68851cdc6046d472b5939
9 juillet 2025
9 juillet 2025
le 09/07/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officiellecr
6137263acd58014677423eeb
10 septembre 2003
10 septembre 2003
Jean X..., directeur régional à Paris, chef de la brigade Interrégionale d'enquêtes Ile-de-France Haute et Basse Normandie, à procéder ou faire procéder à des opérations de visites et saisies de tous documents
Source officiellecr
61372645cd5801467742448f
25 novembre 2003
25 novembre 2003
chambre de l'instruction a dit n'y avoir lieu à informer du chef de détention arbitraire ; "aux motifs qu'il résulte de la procédure que, le 9 mai 2000, Patrice Y..., commissaire de police à la Brigade
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00484
14 mai 2013
14 mai 2013
Jacques X... et à Mmes Nicole et Brigitte X... du désistement de leur pourvoi à l'égard de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02270
18 novembre 2009
18 novembre 2009
X... réplique que, si elle n'a pu établir les douze derniers avenants ou contrats de médecins, c'est qu'elle n'a pas obtenu avant le 26 septembre 2005 les éléments précis lui permettant de le faire ;
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100494
30 avril 2014
30 avril 2014
Y..., médecin, que son épouse Brigitte X... avait consulté en 2002, afin d'obtenir un deuxième avis, à la suite d'une suspicion de tumeur de l'utérus (léomyosarcome), avancée par un confrère, dont celle-ci
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859ab
28 juin 2001
28 juin 2001
Attendu que Mlle Brigitte X... assignée à Mairie n'a pas constitué avoué ; que l'arrêt sera rendu par défaut à son encontre. LE MINISTERE PUBLIC requiert confirmation.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024585444
7 janvier 2009
7 janvier 2009
Pascal P, de Mme Brigitte Q, de M.
Source officiellecr
6137263bcd58014677423f4a
6 décembre 2005
6 décembre 2005
après l'agression, Jean X... avait téléphoné à ses complices pour leur annoncer qu'il avait trouvé sur les disquettes dérobées la preuve que René Z... préparait une escroquerie et qu'ils allaient le faire
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00918
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Y... et Mmes Brigitte et Virginie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a76
26 février 2003
26 février 2003
C... en sa constitution de partie civile, a condamné Daniel X..., Brigitte Y... épouse X... et Pierre Z... payer B...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00247
12 mars 2025
12 mars 2025
Revendiquant la qualité de chef de brigade à compter de juillet 2020 et estimant que leurs fonctions auraient dû leur permettre d'accéder au coefficient 240 dès leur nomination en qualité de chefs d'équipe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11180
15 novembre 2017
15 novembre 2017
En l'espèce, Madame Brigitte Y... est Responsable Administratif et Financier depuis le début de l'année 2009 ; cet intitulé de poste est celui inscrit sur ses fiches de paye.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100674
1 juin 2017
1 juin 2017
...] et décidé que Madame Brigitte Y... n'avait la qualité d'épouse de Monsieur Gilbert Z... ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « les consorts Z... ne produisent pas seulement les attestations que Mme Brigitte
Source officielleCour d'Appel
Association G TES RURAUX ET TOURISMEc/Brigitte X
6253c993bd3db21cbdd88afa
11 décembre 2006
11 décembre 2006
Arrêt n NoRG :S06 0950 Affaire : Association G TES RURAUX ET TOURISME c/ Brigitte X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a80d
11 décembre 2006
11 décembre 2006
NoRG : S06 0950 Affaire : Association GÎTES RURAUX ET TOURISME c / Brigitte X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Brigitte Y... épouse Z... Michel Y...
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