Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 14 avril 1993, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Gilles Y... du chef de tromperie sur les qualités

peut rendre une ordonnance de refus d'informer que si les faits dénoncés ne sont susceptibles d'aucune qualification pénale ; -qu'en l'espèce, les parties civiles, dans leur plainte, reprochaient à Bruno

Francis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Bruno Y... du chef de blessures involontaires

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Marc X... coupable d'escroquerie, et l'a condamné à une peine de 8 mois d'emprisonnement avec sursis, ainsi qu'au paiement d'une somme de 30 000 francs à Bruno

Franz X... s'est porté caution solidaire des obligations de son fils Bruno, auquel la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Aisne (CRCAMA) avait consenti en 1983 et 1984 trois prêts pour la reprise

Bruno, - Y... Robert, - Maître Z..., agissant en qualité de liquidateur de la société Y... A..., civilement responsable, - LA SOCIETE FRAVIBEX, civilement responsable, - B...

Bruno Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Z...

Z... et Y... ainsi que Bruno D... ont conclu un contrat d'exercice conjoint de leur profession de médecin, avec mise en commun de leurs honoraires et clientèles, au sein d'une société de fait dont M.

des ventes à marge réduite ou à prix coûtant, mais aussi avoir constaté qu'il n'y avait pas de pourcentage fixe sur l'ensemble des produits et que la marge avait été revue à la hausse à la demande de Bruno

Bruno X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

Bruno, partie civile, - La GARANTIE MUTUELLE des FONCTIONNAIRES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 22 septembre 1994 qui, dans les poursuites

tenait le sexe ; qu'Alain X... a déclaré lors de l'enquête avoir "envoyé un e-mail aux secrétaires pour rigoler" ; que les militaires de la gendarmerie ont entendus plusieurs mineurs et notamment : - Bruno

l'ordonnance déférée et dire que la circonstance aggravante de bande organisée sera écartée selon les termes du présent dispositif ; "1 ) alors que, d'une part, en l'absence de convocation de Me Bruno

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 28 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre Bruno X... et Nadia Y... du chef

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAR, du 7 décembre 1995, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, les a condamnés chacun à 20 ans de réclusion criminelle et a fixé aux deux tiers

Michel avait-il, à la date des faits spécifiés (aux) la question(s)" n° 1 et n° 4 "autorité sur Bruno Y..., comme étant le concubin de la mère de la victime, habitant ou partageant des moments de vie commune

observations de Me Le PRADO, de Me A... et de Me RYZIGER avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : COSENTINO jean-Louis, VERMEILLE Bruno

la perte de parts de marché laissées libres au profit de ses concurrents du fait de la saisie des armes litigieuses, dans la mesure où les armes produites par ses concurrents, les sociétés Umarex et Bruni