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374 résultats pour « Bruno LEFEBURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-4

6a1966eacdc6046d475a1aec

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[X] [Z], [Adresse 8], président de ladite société, présent assisté de Me Hughes Lefebvre, avocat (L0311).

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd27

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

SIMMORRE dénommée aujourd'hui Gérald MOUIAL- Sylvie RICOUR- BRUNIER- Thierry BALZAME- Nadia JACQUES- Renaud HERBERT demeurant : rue Charles Height Concordia 97150 SAINT MARTIN et actuellement notaire

Source officielle
CA

5e chambre civile

654b378056298f8318387b42

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

(25) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de [Localité 6], avocat postulant assistée de Me Claire LEFEBVRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

601363a6f80a60b07288f267

Appel

27 janvier 2021

27 janvier 2021

155 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065, avocat postulant Assistée par Me Philippe RIGLET de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1ce

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 141180022007002157 du 25 / 04 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) Représenté par Me DUFRESNE CASTETS, substitué par Me BRUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c61

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

RG nä : 2000F03935 et 2001F00110 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : représentée par la SCP BOMMART MINAULT représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, représentée par

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Bruno MALABRE (...) la somme de 9 500 EUR (neuf mille cinq cents euros) - M. Dominic JOSSERAND (...) la somme de 3 000 EUR (trois mille euros) - M.

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

6346596dc024d1adffef76be

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Mme Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Contradictoire

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68edd8f987178132e19350d8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Jean-Fabrice BRUN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68f866a2cb86fa851c25ccb1

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

représentée par Mme [N] [G] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général INTIMÉE : S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Pierre COMBES de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6034749d07d80262a364e443

Appel

6 décembre 2016

6 décembre 2016

le n° 582 023 545 [Adresse 2] [Localité 3] Représentées par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 assistées de Me Jean-Fabrice BRUN

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300494

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Zedda, Mmes Brun, Vernimmen, Rat, conseillers référendaires, Mme Lefeuvre, conseiller référendaire à la chambre commerciale qui a assisté au délibéré, avis ayant été donné aux parties, et Mme Letourneur

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

668839ec342d338c20d314e0

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me ERIGNAC-GODEFROY et Me LIEGES COLBERT Copies certifiées conformes délivrées le: à Me LEFEVRE, Me LUTFALLA, Me EDOU, Me STOEBER

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

68e743273940dd585f4f768a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Juin 2025 Présidée par Anne BRUNNER, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées

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CA

1ère chambre section JEX

6346596bc024d1adffef76b4

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Mme Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Contradictoire

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TCOM

chambre 1-5

69cf066fcdc6046d47eba649

Commerce

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Bruno Gallois, Mme Christine Rolland et M. Éric Vincent. Délibéré le 1er juillet 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

60225e825af6775f8f449852

Appel

3 février 2021

3 février 2021

AVOCATS [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Jean-Fabrice BRUN de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE assistée de Me Jean-Fabrice BRUN et de Me Gauthier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd90f9d939949a9721ec48d

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie-Laure BONALDI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0936 Ayant pour avocat plaidant : Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90544

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

Octobre 1970 à LARVAT ALGÉRIE de nationalité Française ... 34140 LOUPIAN représentée par la SCP PHILIPPE SENMARTIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et assistée de Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603618bcb7d4577c980e9cea

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

en cette qualité audit siège représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 ayant pour avocat plaidant Me Jean-Fabrice BRUN

Source officielle