Codes de loi français

Article Annexe

Lorsqu'un équipement embarqué possède un équipement élémentaire installé à l'extérieur de la cabine du véhicule, cet équipement élémentaire doit présenter un niveau de protection contre la pénétration de corps solides étrangers et la pénétration d'eau

Article Annexe Ib

. - Effectuer une retouche cosmétique sur un élément de structure ou de cabine ou un équipement d'aéronef. - Réparer une partie de harnais sur aéronef. - Réparer des équipements. - Effectuer des traitements de surfaces (revêtement alodine, primaires,

Article 221-II-2/4

électriques 4.2 Récipients à déchets 4.3 Surfaces d'isolation empêchant la pénétration d'hydrocarbures 4.4 Sous-couches S'il y a des revêtements de pont à l'intérieur des locaux d'habitation et de service et des postes de sécurité ou sur les balcons de cabine

Article Annexe 4 (suite)

EQ14-1 En général, un véhicule de la catégorie C1 neuf doit être équipé d'un extincteur à poudre de 2 kg placé dans la cabine. Vrai ou faux ? EQ15 L'extincteur prévu pour les semi-remorques peut être placé sur le tracteur.

Article Annexe

La communication entre le système de signalisation et le train est réalisée : - soit par une information ponctuelle donnée depuis le sol au moyen d'un signal visuel ; - soit par une information continue affichée dans les cabines de conduite des engins

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Le cas échéant, le poste de travail est muni d'une cabine adéquate conçue, construite ou équipée pour répondre aux conditions susmentionnées. La sortie permet une évacuation rapide.

Article Annexe 4 (suite)

EQ14-1 En général, un véhicule de la catégorie C1 neuf doit être équipé d'un extincteur à poudre de 2 kg placé dans la cabine. Vrai ou faux ? EQ15 L'extincteur prévu pour les semi-remorques peut être placé sur le tracteur.

Article Annexe (suite)

membres concernés veillent à ce que l'auteur de la notification fournisse à la Commission des informations complémentaires permettant de confirmer les niveaux de résidus observés au moyen de techniques d'application autres que celles pratiquées en cabine

Article 30

SEUIL DE PRODUCTION VALEUR LIMITE D'ÉMISSION TOTALE Installations autorisées à compter Installations autorisée er Revêtement d'automobiles neuves > 5000 45 g/m² 60 g/m² ≤ 5000 (monocoque) 90 g/m² 90 g/m² Revêtement de cabines

Article Annexe

d'équipage minimal requis en utilisation ; s) un dispositif d'éclairage des instruments de bord et des équipements indispensables à la sécurité ; u) deux ensembles microphones écouteurs, ou deux microphones et un ensemble d'écouteurs et un haut-parleur de cabine

Article Annexe (Sous-partie D)

a) L'exploitant établit des procédures permettant de s'assurer que seuls des bagages à main pouvant être rangés adéquatement et en toute sécurité sont introduits dans la cabine passagers. b) L'exploitant établit des procédures permettant de s'assurer

LEGIARTI000041943116

oui S'il n'est pas possible de respecter l'article 19.14, les toilettes existantes doivent être retirées ou remplacées par un système permettant de ne pas rejeter dans le milieu (exemple toilettes sèches, chimiques…) 19.06.18 Système d'aération cabine

Article 221-II-2/9 (1)

accès à des espaces autres que des coursives, locaux de réunion, locaux de catégorie spéciale, escaliers et zones extérieures ne doivent pas donner accès à des escaliers qui sont inclus dans les moyens d'évacuation. 2.2.6 Disposition des balcons de cabine

LEGIARTI000042664046

INTERARMÉES DE ZONE DE DÉFENSE ET DE SECURITE EST 57 METZ X X X X X X TERRE 3E RÉGIMENT DE HUSSARDS 57 METZ X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU CABINET DU CEMAT-SIRPA TERRE (CPIT DE MONTIGNY-LES-METZ) 57 MONTIGNY-LES-METZ X X X X X TERRE CABINE

LEGIARTI000042664090

INTERARMEES DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST 57 METZ X X X X X X TERRE 3EME REGIMENT DE HUSSARDS 57 METZ X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU CABINET DU CEMAT-SIRPA TERRE (CPIT DE MONTIGNY-LES-METZ) 57 MONTIGNY-LES-METZ X X X X X TERRE CABINE

LEGIARTI000030342349

INTERARMEES DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST 57 METZ X X X X X X TERRE 3e REGIMENT DE HUSSARDS 57 METZ X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU CABINET DU CEMAT-SIRPA TERRE (CPIT DE MONTIGNY-LES-METZ) 57 MONTIGNY-LES-METZ X X X X X TERRE CABINE