Lamat, demeurant Le Virginie, ... (9e) (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 21 octobre 1985 par le conseil de prud'hommes de Lyon (Section commerce), au profit de la société Cerit Rhône-Alpes

Le 18 janvier 2021, la société Eoliennes des Cerises a déposé un dossier de demande d’autorisation environnementale pour l’installation du parc éolien des Cerises composé de sept aérogénérateurs et de

Par un mémoire enregistré le 23 mars 2022, le maire de la commune de Cerisy-la-Forêt a informé le tribunal qu'il n'avait pas d'élément nouveau à transmettre.

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: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Alain MOUYSSET, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER

rupture, unilatéralement imposée par la clinique, le rétablissement du praticien, même à proximité, ait compromis le fonctionnement du nouveau service de la clinique confié par elle à la société de moyens CERIC

unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 28 septembre 2001) d'avoir rejeté la demande de Mme X..., employée du Centre inter-régional de traitement de l'information des URSSAF (CERTI

relever que leur prix de cession se situe entre 43 et 53 francs pour des boîtes de 100 gélules ou 20 ampoules, soit quelques dizaines de grammes de produit, y compris en ce qui concerne "les queues de cerise

lequel le maire de la commune de Gruchet-Le-Valasse a refusé de lui délivrer un permis de construire pour la démolition et la reconstruction d'un bâtiment de stockage sur un terrain situé rue du Val Cerisier

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mars 2022, la SARL le temps des cerises demande au tribunal d'annuler la décision en date du 15 février 2022 par laquelle la direction régionale

l’Ardèche, représentée par Me Stahl, avocate, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 12 juin 2025 de la préfète de l’Ardèche portant autorisation environnementale au profit de la SCEA La Cerise

électrométallurgie (société CUAEM) ont, le 6 avril 1974, déposé une demande de brevet, enregistrée sous le numéro 78.10.254, ayant pour objet "un procédé de préparation d'alliages ferreux sensiblement exempts de cerium

la chambre nationale de discipline de l'ordre des vétérinaires a transmis au Conseil d'Etat le jugement des appels du président du Conseil national de l'ordre des vétérinaires et de la société Les Cerisiers

décret du 17 mars 1967 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 septembre 2004), que le syndicat des copropriétaires du 11, rue Neuve Popincourt à Paris (le syndicat), ayant pour syndic la société Cerip

[J] [X], domicilié [Adresse 6] (Pays-Bas), pris en qualité de liquidateur à la faillite de la société Alrack BV, 2°/ à la société Cerise techniques, société par actions simplifiée, dont le siège est

LA CERISE, S.E.L.A.R.L. AJ UP C/ S.C.I. M2E NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 24/00596 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Y5MB DEMANDERESSES S.A.S.

X..., selon lequel le demandeur a quitté son établissement situé à Sault vers 13 heures 35 13 heures 40, ne permet pas d'établir que le prévenu ne pouvait pas être à Cereste vers 14 heures 30 puisque,