raison de son étroite participation à la gestion des immeubles exploités par elle-même et son compagnon, était en mesure d'apprécier les mouvements des marchandises qui passaient par l'intermédiaire de Robert

ET FILS, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 18 mai 1995, qui, dans l'information suivie contre Robert Z... des chefs de vols,

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 2002, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en état de récidive, l'a condamné à 4 mois

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 2005, qui, pour faux et usage, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité soulevée par Alain A... et tirée de son inculpation tardive ; "au motif propre à la Cour que les premiers juges ayant, à juste titre, noté que les charges

Robert, - Y... Nicole, - Z...

Robert, Henri Y..., demeurant à Marseille (8ème) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre A), au profit : 1 ) de

Robert Y..., contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2016 par la cour d'appel de [...] chambre tutelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 2 mars 1995 qui, pour exercice illégal de la profession de banquier, l'a condamné à 250 000 francs d'amende;

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle en date du 30 novembre 1989 qui, pour délit de blessures involontaires et contravention connexe au Code de la route, l'a condamné

La société Cummins France a assigné en garantie la société de droit autrichien Robert Bosch, fabricant des injecteurs du moteur. Examen du moyen Enoncé du moyen 4.

Robert, - X...

Robert, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de NANTERRE, en date du 4 juillet 2006, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer des

2006, Robert et Clémentine Z... ont assigné MM.

Robert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1998 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit de la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA), dont le siège

articles 1382 du Code civil, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Patrice Y... à payer 3 000 francs de dommages et intérêts à Robert

Vincent, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 10 septembre 2001, qui, sur renvoi après cassation, les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Robert

Jacques X... de Robert, demeurant ...