CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02710_20250417
17 avril 2025
Une note en délibéré, présentée pour la SCI de Caramagne, a été enregistrée le 2 avril 2025. Une note en délibéré, présentée pour la société CIS Promotion, a été enregistrée le 8 avril 2025.
Pôle 4 - Chambre 9
6162fde13ebbdffcbea6a981
22 mars 2012
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 ARRET DU 22 MARS 2012 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au
REFERES GENERAUX
669ab93a30bd4f0c3f6ca363
17 juillet 2024
Sa propriété avoisine celle du Château de [20] , domaine viticole.
5ème Chambre
DTA_2106402_20220712
12 juillet 2022
La circonstance que cet avis ne mentionne ni le style piémontais du château ni la hauteur du projet et son impact sur la vue sud depuis le château ne saurait établir que l'architecte des bâtiments de France
2ème CHAMBRE CIVILE
65aa220ca34ad10008581851
18 janvier 2024
CHATEAU [16] c/ [D] [E] [J] veuve [P] [K] [Z] [Y] [P] [K] Nature de la décision : AVANT DIRE DROIT EXPERTISE Grosse délivrée le : aux avocats
Cour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9404e
23 novembre 2017
DE SAINT HILAIRE SARL SAINT HILAIRE TP Grosse délivrée le : à : Me J.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
60348d6faefa957a9903e42e
17 novembre 2016
anonyme de Château Giscours de la fin de non-recevoir invoquée, - déclaré nuls les congés pour reprise délivrés les 25 et 27 juin 2013 par le GFA [Adresse 1], - débouté le GFA [Adresse 1] de l'intégralité
6253c83cbd3db21cbdd84abb
6 avril 1999
Me CHATEAU Y.../ Madame Z... S.C.P SOREL DESSART CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE X... COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE A...
4ème chambre
DTA_2203053_20240404
4 avril 2024
Une note en délibéré présentée pour la société Cazorla SL, la SCEA Château Montel, l'EARL Montredon et l'association AUDACE a été enregistrée le 26 mars 2024. Considérant ce qui suit : 1.
6253c9e3bd3db21cbdd8976c
25 septembre 2007
CHATEAU - O. PASSERA Blandine X... représentée par la SCP B. CHATEAU - O.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948304c6ca88188aff6a94
22 janvier 2025
CHATEAU [Localité 3] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 11 mars 2022 (R.G. n°F 20/00119) par
6253ca5bbd3db21cbdd8acf0
26 février 2008
No 04 / 04509 TC / P No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP GRIMAUD ME RAMILLON SELARL DAUPHIN MIHAJLOVIC COUR D' APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 26 FEVRIER 2008
Chambre 4-5
5fda390baf3f327f5bfc9ab1
12 septembre 2019
Par jugement rendu le 9 octobre 2017, le conseil de prud'hommes de Grasse l'a déboutée de ses demandes et a condamné les parties aux dépens.
6253ca20bd3db21cbdd8a1f6
28 février 2008
Après qu'une mesure d'expertise eut été ordonnée, le jugement déféré, sur assignations de Me Z..., délivrées à Mme A..., gérante, et à M.
6253ca51bd3db21cbdd8aa7f
5 février 2008
représenté par la SCP RIVES- PODESTA Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D' APPEL DE TOULOUSE 2ème Chambre Section 2 *** ARRÊT DU CINQ FEVRIER DEUX
6253cad2bd3db21cbdd8c2f3
21 février 2008
c / SAE CHATEAU BRANAIRE DUCRU Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la
6253ca7ebd3db21cbdd8b2cc
22 novembre 2007
En conséquence, condamne la SA Château CHASSE SPLEEN à payer à Madame X...
6253cda3bd3db21cbdd93f6f
16 mars 2018
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 16 MARS 2018 (no , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69fc2b65cdc6046d47e34f4a
6 mai 2026
CHATEAU LE COUVENT c/ SCP [O] [Z] MSA DE LA GIRONDE Nature de la décision : AU FOND Notifié aux parties par LRAR le : Grosse délivrée le
6163db3b21096bcc7de7d142
24 novembre 2009
Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : ordonnance de référé rendue le 12 novembre 2008 (R.G. n° R 08/00667) par le Conseil de Prud'hommes de
Page 12 sur 76