X... a été engagé, le 1er octobre 1993, en qualité de mécanicien agricole, par la société Château des Tours qui exploitait des domaines viticoles donnés à bail par la société Marne et Champagne ; que,

qu'en effet, le mémoire déposé et développé à l'audience, expose expressément que l'affaire avait commencé par une dénonciation anonyme de deux individus qui fréquenteraient un Bar PMU situé rue de la Chapelle

La prise en charge du cercueil au Portugal a été confiée à une entreprise portugaise payée directement par la société PFB, laquelle l'a déposé dans un caveau-chapelle exposé à l'air libre. 3.

; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 43 du Traité de Rome, 6 et 7 de la Convention européenne des droits de l'homme, 7 de la loi du 02-17 mars 1791, dite loi Le Chapelier

E... légataire du château de Villechaize, la quotité disponible devant lui permettre d'en assumer la charge et la continuation dans la tradition familiale, et l'autorisant à céder ou à partager ses droits

X 98-30.059 formé par la société Méga Distribution, dont le siège est 10, Côte de la Jonchère, 78380 Bougival, VI - Sur le pourvoi n° Y 98-30.060 formé par la société civile immobilière (SCI) du Château

Château Gontier, en cassation d'un jugement rendu le 23 mai 1995 par le conseil de prud'hommes de Laval (section commerce), au profit de M.

20 à 30 mises en chapelle avec relargage, et en ce qu'il s'était abstenu fautivement de toute communication avec le largueur et le chef largueur au cours de la mise en chapelle et de la présentation au

exactement dénommée" "Château de Chassagne" et "clos du château de Chassagne" ; que les 7 et 17 février 1989, M.

Y... et de la société Château Prieuré Lichine, les conclusions de M.

Z... de Secondat de A..., demeurant Château les Fougères, 33650 La Brède, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour la société Château du Tariquet.

de faire valoir, au titre de la cession, son droit au paiement des intérêts des comptes courants à l'égard de la société Axa millésimes ; que la cour d'appel ne pouvait, au seul motif que la société Château

A..., 2 / de Mme A..., domiciliés tous deux restaurant "Lucas Carton" ..., 3 / de la Société civile d'exploitation agricole Château Le Gautoul, dont le siège est 46700 Le Gautoul-Puy l'Evêque,

condamné l'association Arts et histoire de Château-Thierry à payer à M.

sauver l'enfant avaient peu de chances d'être efficaces, seule une intubation immédiate avec aspiration du matériel inhalé pouvant changer l'évolution ; qu'il ne peut être reproché sérieusement au Château

de Beaulieu n'avait nullement pour objet le débauchage du personnel de Tours Audit, mais avait été tenue à la demande expresse du président de la société Château de Beaulieu afin d'analyser d'importants

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Robert X..., salarié de la société Papeteries de Chatelles du 31 mars 1970 au 21 décembre