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260 résultats pour « Christèle VARLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b971

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

DU PUY DE DOME Cité Administrative Rue Pélissier - BP 8 63031 CLERMONT FERRAND CEDEX 9 Représentée par Madame Chrystelle TABORDA munie d'un pouvoir en date du 10 mars 2008 Mme Yolande X... épouse

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00095

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

I... de la valeur de l'oeuvre de Pablo A... en général, et des 271 oeuvres contenues dans le sac qui lui a été remis en particulier, il est en revanche plus aisé de déterminer la valeur absolue de ces

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6285e1516a1876057df5d418

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président de chambre Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Christelle

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fdc07a10b5afb2bdb01d541

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

née le [...] à VALREAS (84600), demeurant [...]

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX02776_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Saint-Junien ne sont pas fondées à demander l'annulation de l'arrêté du 29 juin 2020 portant permis de construire ni de l'arrêté du 30 août 2021 portant permis de construire modificatif en tant qu'ils valent

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CA

1re chambre de la famille

67820ab2d30fbdc4c17b9ccf

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

MONTPELLIER N° RG 19/02762 APPELANTE : Madame [G] [J] épouse [X] née le [Date naissance 4] 1948 à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 14] Représentée par Me Christel

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6a22645dcdc6046d473956ee

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Totale numéro C73065-2025-001025 du 26/05/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CHAMBERY) Intimée SAS [1], demeurant Enseigne [2] [Adresse 2] - [Localité 2] Représentée par Me Christelle

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ffbb

Cassation

13 avril 1994

13 avril 1994

ont qualité "pour procéder à toutes constatations pour l'application des articles 257-1 et 257-2 du Code pénal" ; que, d'autre part, le serment prêté devant le tribunal de grande instance a la même valeur

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CC

cr

613726a1cd5801467742733e

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

Christelle, épouse A..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 29 septembre 2005, qui, pour homicide involontaire, a condamné les deux premiers

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00290

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

. ; qu'un terrain à [...] (45) était acquis avec d'autres membres de la famille ; qu'en 2003, Mme Pauline Z... faisait donation à sa fille Christelle Y..., d'une maison dont elle était propriétaire à [

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100112

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

légitime, la commune a attribué l'exploitation artistique des carrières à la société Culturespaces, à l'issue d'une procédure d'appel d'offres de délégation de service public portant sur la mise en valeur

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03161

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

__________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Christine

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CC

cr

61372621cd580146774232f6

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

fiscale expire le 31 décembre de la troisième année qui suit celle au cours de laquelle l'infraction reprochée a été commise et que le point de départ de la prescription, en matière de taxe sur la valeur

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TCOM

1ère chambre

69fc9077cdc6046d47ec6719

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La valeur d'entreprise ne comprend pas le stock ni la trésorerie, qui sont des éléments à valeur propre ; L'acte de cession mentionne un prix de 870 000 €, dont 175 000 € de trésorerie et 450 000 € de

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CC

cr

61372626cd58014677423570

Cassation

27 février 2002

27 février 2002

qualités de mandataire liquidateur de Daniel X... s'est constituée partie civile ; que sa demande est recevable et régulière en la forme ; que sa demande tend à la condamnation de Daniel X..., Marie-Christine

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TJ

5ème chambre 2ème section

6983e6f4cdc6046d47f2d333

T. Judiciaire

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Monsieur [W] indique bénéficier d'une garantie " valeur à neuf " du véhicule au titre de son contrat d'assurance.

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CC

cr

61372612cd58014677422bb9

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

cependant, le 28 août 1996, Sylvie Z... dressait un état très détaillé des pertes alléguées faisant apparaître la disparition d'environ 200 objets (outillages et matériaux de construction) pour une valeur

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CA

2ème chambre section A

6a0453c7cdc6046d4793a41f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

3] sous le n° 542 110 291, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christine

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CC

cr

613725c0cd5801467742041d

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

avait indiqué que cette précision avait été donnée par la Worms, le prévenu avait répondu qu'il s'agissait d'une erreur ou d'un mensonge de la société Christie's ; que les représentants des sociétés Christie's

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210d2

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

Christine, épouse X... Y..., - A... Siphay, épouse X... Y..., - X... Y...

Source officielle

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