MOKHTARI, greffier de chambre EXPOSE DU LITIGE La SAS Taramm, immatriculée en 1994, est une société de traitement d'alliage rare micro moulé exerçant une activité de fonderie à la cire perdue et fabricant

[I] n'a pas apprécié une remarque de son supérieur hiérarchique au sujet d'une cireuse (ou auto laveuse) et lui a répondu vertement, le traitant selon M.

concluant par la SCP SIX-GUILLAUME-SIX, avoués à la Cour, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur BANGRATZ, Président de Chambre Monsieur ALESANDRINI, Conseiller Monsieur CIRET

l'audience tenue en Chambre du Conseil le 06 MARS 2008, Monsieur le Président a constaté l'absence de Mickaël X..., celui-ci n'ayant pas été extrait ; Ont été entendus : Monsieur le Conseiller CIRET

[P], l'arrêt retient qu'il existe un doute sur le champ d'application de l'arrêté du 6 janvier 1962 réservant aux médecins « tout mode d'épilation sauf à la pince ou à la cire », que l'interprétation de

Si vous citez l'avis de la Commission ajoutez "avis de la Commission" avant la référence à la page. [PDJ9] 1   Ajouter un deuxième "§" si référence à plus d'un paragraphe.

2006, où l'affaire a été mise en délibéré au 07 Mars 2006, sans opposition de la part des conseils des parties et en application des articles 786 et 910 du Nouveau code de procédure civile, Monsieur CIRET

2006, où l'affaire a été mise en délibéré au 07 Mars 2006, sans opposition de la part des conseils des parties et en application des articles 786 et 910 du Nouveau code de procédure civile, Monsieur CIRET

la Chambre du Conseil du 20/01/2025 à 13hrs 30 ; ATTENDU que Monsieur [Y] [G] est Inscrit au RCS sous le numéro 819 129 610 RCS TOULON et exerce une activité de Commerce de détail, de bazar, toiles cirées

mémoire complémentaire enregistrés les 10 août et 1er octobre 1992, au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Catherine X..., domiciliée 2, place de l'Eglise à Mello (60660), par Cires-lesMello

Z..., Y..., B... et CIRE à payer à la société foncière ParisLanguedoc une somme de 2 500 F au titre des sommes exposées par elle et non comprises dans les dépens ; Article 1er : La requête n° 110530 de

Hélène Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1994 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de l'association Le Clos du Nid de l'Oise, dont le siège est ..., Cires-lès-Mello

DIALLO, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTÈRE PUBLIC : Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président:Monsieur CIRET

GENERAL Cour d'Appel ... 51096 REIMS CEDEX Représenté par Monsieur ECHAPPE, Avocat Général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur BANGRATZ, Président de Chambre Monsieur CIRET

Il y avait de nombreuses taches de cire et des traces de monobrosse sur le sol du service surendettement. Vous n'aviez pas non plus nettoyé le sol au sous-sol.

[E] [Y] s'agissant de l'oeuvre intitulée 'Trois femmes cagettes' ; que pour sa part Mme [L] [O] ne revendique plus les oeuvres : - 'Les quatre saisons', - 'Cavalier en cire', alors même que le tribunal

le moyen : 1°/ qu'en se bornant à retenir, pour exclure la connaissance par l'entrepreneur de la méthode de mise en œ uvre des suspentes, méthode impliquant l'apposition non initialement prévue de cire

Au soutien de ses prétentions, Madame [G] [P] expose que : - le 19 mars 2021, lors d’une séance d’épilation réalisée par la SARL IREM, elle a été brûlée au second degré suite au versement d'une cire brûlante