Bernard, Massip, Viennois, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Pinochet, Mabilat, conseillers ; Mme Crédeville, conseiller référendaire ; Mme Flipo, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre

de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Claire FILLIATRE substituant Maître Philippe GENIN de la SELAS FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, avocats

Mabilat, rapporteur, MM. Viennois, Lesec, Fouret, Pinochet, Mme Lescure, conseillers, Mme Crédeville, M. Charruault, conseillers référendaires, M.

Mabilat, rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.

Mabilat, rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.

[G] aux entiers dépens de présente instance et d'appel dont distraction au profit de la SCP MALET en vertu de l'article 699 CPC.

l'arrêt rendu le 27 octobre 2023 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [X] [F], domiciliée [Adresse 1], 2°/ à la société Clinique les eaux claires

Il précise que la société Fors accepte que la mallette et la borne soient commercialisées sous la marque Genimed, et que sa marque « Telemedecine Station » soit jointe à la marque Genimed.

S.C.P CANTALOUBE FERRIEU C/ Epoux B S.C.P RIVES PODESTA Monsieur A Me DE LAMY SA C S.C.P MALET MUTUELLE DES ARCHITECTES DE FRANCE "M.A.F."

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 avril 2025, la société anonyme à responsabilité limitée (SARL) Atelier Giordani, représentée par Me Malet, demande au juge des référés, sur

I. de Meaux Chemin du Guillalmet 82300 CAUSSADE représentée par la SCP MALET, avoués à la Cour assistée de la SCP S.

Par un mémoire en défense enregistré le 4 octobre 2022, la commune de Sauve, représentée par la SELARL Maillot avocats associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat

MAILLOT, Conseiller faisant fonction de Président désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 12/12/2002 M.

Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers ; M. Charruault, conseiller référendaire ; M.

B..., Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Mabilat, conseillers, Mme Z..., M. Charruault, conseillers référendaires, M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 mai 2009), rendu en matière de référé, que la société Cabinet Lance et compagnie (le cabinet Lance), syndic du syndicat des copropriétaires résidence Bois Maillot

[C] - FE délivrée à Me MAXWELL Le 09/04/2024 Avocats : la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse

Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Me Nadia ZANIER de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Compagnie d'assurance SMABTP [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Franck MALET

publique, devant la Cour composée de : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Présidente Madame Michèle MARTINEZ, Conseillère Monsieur Guy POILÂNE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Melle Claire

MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF / [M] [X], [P] [F] COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Mme MALLET, Vice-Présidente GREFFIER : Mme ROQUEFEUIL DEMANDERESSE S.A.M.C.V.