A D ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la délibération du 30 janvier 2018 par laquelle le conseil municipal de Cluses (Haute-Savoie) a approuvé le plan local d'urbanisme de la

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 19 avril 1995) de l'avoir condamné à payer à la société Souriau Cluses (devenue Technocontact) le prix d'éléments de matériel électronique commandés en se

marché de maîtrise d'œuvre pour la création du parking aérien Claude Anthoine à Cluses.

dégustation ; que cet examen a pour objet non seulement d'éliminer les vins tarés par suite d'un accident ou d'une maladie, mais aussi d'exclure du bénéfice de l'appellation revendiquée ceux dont le goût

Godet d'une pelle mécanique montée sur tracteur.

ACCORD DE SUBSTITUTION portant maintien du statut collectif applicable aux salariés du Cluster au sein de SHDGA

X... fixe comme lieu d'activité la ville de Cluses, de sorte que les frais de déplacement entre Cluses et Thiez doivent être remboursés ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher si les déplacements entre

une requête et des mémoires enregistrés le 10 février 2024, le 7 avril 2024 et le 9 février 2025, Mme A demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 7 septembre 2023 par lequel le maire de la commune de Cluses

[P] avait une entière confiance dans les qualités de son épouse, et dans son goût pour la cuisine (à moins d'imaginer que l'on reprenne un restaurant sans avoir aucune connaissance culinaire)

Trébuchet, rapporteur public, - et les observations de Me Clusener-Godt, représentant la commune.

LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE Société CARDINAL PROMOTION (venant aux droits de la SNC CLUSTER

X..., demeurant ... à Cluses 74300 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 20 avril 1983 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a rejeté sa demande en décharge du

Georges X..., agissant en sa qualité de délégué syndical de l'union locale CGT des Etablissements Chalon-Mégard de La Cluse (Ain), demeurant ... à Port (Ain), en cassation d'un jugement rendu le 27 décembre

Mahmoud X..., demeurant bâtiment "Les Jonquilles" au Crozet, Scionzier, Cluses (Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1987 par le conseil de prud'hommes de Bonneville (section

Georges Y...,, agissant en sa qualité de délégué syndical CGT, domicilié aux Etablissements Chalon-Mégard, La Cluse (Ain), en cassation d'un jugement rendu le 8 février 1991 par le tribunal d'instance

Jacques B..., demeurant à Scionzier, Cluses (Haute-Savoie), 3°) de Mme Denise B..., née X..., demeurant à Scionzier, Cluses (Haute-Savoie), décédée le 17 septembre 1985, 4°) de M.

SOL FS, s'est vu placé en visibilité le 7 mai 2014, l'employeur se référant à la situation difficile rencontrée par le cluster SOL FS et à une moindre polyvalence de M.

Il ajoute qu’il est venu à cette audience aussi pour s’excuser, et qu’il ne boit plus une goutte d’alcool. L’affaire est mise en délibérée au 9 avril 2026.