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265 résultats pour « Desroussseaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 2ème section

65a6d7f747251e2b2424b907

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 11] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocats au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fda559240554a9daa861a1c

Appel

24 juillet 2019

24 juillet 2019

Adresse 3] Représentée par Me Alain DELESTRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0625 Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD [Adresse 4] [Adresse 5] Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3b9

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

septembre 2006 - Monsieur Alain REYNAUD, Conseiller à la COUR d'APPEL de NÎMES, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 13 novembre 2007, en remplacement de Madame DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a42

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

prise en la personne de ses représentants légaux intimé provoqué Ayant son siège au 18, place des Quinconces-33000 BORDEAUX Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a43

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

en la personne de ses représentants légaux intimé provoqué Ayant son siège au 18, places des Quinconces-33000 BORDEAUX Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a44

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

représentants légaux No SIRET : 435 274 444 intimé provoqué ayant son siège au 18, place des Quinconces-33000 BORDEAUX Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a46

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

représentants légaux No SIRET : 435 27 4 4 44 et intimée provoquée Ayant son siège au 18, place des Quinconces-33000 BORDEAUX Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a47

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

prise en la personne de ses représentants légaux intimé provoqué ayant son siège au 18, place des Quinconces-33000 BORDEAUX Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a49

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

prise en la personne de ses représentants légaux intimé provoqué Ayant son siège au 18, palce des Quinconces-33000 BORDEAUX Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a4d

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

prise en la personne de ses représentants légaux intimé provoqué Ayant son siège au 18, place des quinconces-33000 BORDEAUX Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ef2

Appel

9 février 2018

9 février 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1155 Société civile MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT03274_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Jean-Meire, représentant M. et Mme C, de G, représentant la commune de Sucé-sur-Erdre, et de Me Desrousseaux, représentant M. et Mme B.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

662b4408fe25450008314d4a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Mars 2022 par le TJ de Nanterre N° chambre : 2 N° RG : 19/07920 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elizabeth MAGNET Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

66fe358291b69e88a370ff1b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

BILIERE DE CONSTRUCTION 'SERGIC' [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Hervé KEROUREDAN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 40 et Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162be8499b588421c5e37ba

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

social [Adresse 10] (ALLEMAGNE), représentée par la SCP GALLAND - VIGNES en la personne de Maître Marie-Catherine VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010, assistée de Maître Grégoire DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93eef

Appel

9 février 2018

9 février 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1155 SAS AUDIT ET SOLUTIONS prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ef5

Appel

9 février 2018

9 février 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1155 SAS AUDIT ET SOLUTIONS prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93efd

Appel

9 février 2018

9 février 2018

Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1155 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

663a71b872c3aeb182139552

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

CLEMENT TOURON ET CIE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fda559340554a9daa861a20

Appel

24 juillet 2019

24 juillet 2019

GESTION IMMOBILIÈRE (SOGI) venant aux droits de FONCIA DES HAUTS DE SEINE GESTION (FHS GESTION) SIRET n° 732 005 285 00034 [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle

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