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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
61372683cd58014677426253
20 décembre 2001
20 décembre 2001
Petit, conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
6137213ecd580146773f22e9
21 mars 1990
21 mars 1990
en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit des héritiers BILLIOTI DE GAGE, représentés par Madame Simone BILLIOTI DE GAGE, demeurant à Prise d'Eau, Petit
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suivie après relaxec/Philippe A
6079a8619ba5988459c4d0b8
12 mars 1996
12 mars 1996
SARL Aban Editeur à leur payer des dommages-intérêts en réparation du préjudice que leur a causé la publication d'un article intitulé " La sélection arbitraire " paru dans le numéro 20 de la revue " Le Petit
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:459588.20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête du syndicat agricole des petits planteurs de Cadet-Sainte-Rose est rejetée.
Source officiellesoc
61372141cd580146773f2431
14 juin 1990
14 juin 1990
sociale l'indemnité de trajet et la fraction de l'indemnité de panier dépassant la partie légalement exonérée, ces deux indemnités globalisées avec l'indemnité de transport constituant l'indemnité de petit
Source officiellesoc
6137213acd580146773f20b9
14 juin 1990
14 juin 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la société à responsabilité limitée Roussillon Agregats, de Me
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b985
13 novembre 2007
13 novembre 2007
C/ STE D'AMENAGEMENTS FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - "SAFER" Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91207
3 mars 2014
3 mars 2014
Didier X..., Mme Marie-Bernadette Y...
Source officielle2ème chambre
DTA_2407693_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
B, requérant, - les observations de Me Temps, substituant Me Petit, représentant la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, - et les observations de Me Perrin, représentant la société Bouygues immobilier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100561
16 mai 2012
16 mai 2012
enfants, Didier, Catherine et Jean-Marc Z...
Source officiellesoc
613721d2cd580146773f7bbc
19 janvier 1993
19 janvier 1993
Didier D..., demeurant Le Mesnil, Bourdainville, Yerville (Seine-Maritime), 98/ de M. Daniel N..., demeurant ... (Seine-Maritime), 108/ de M.
Source officielleciv3
613720f4cd580146773efc58
20 juillet 1989
20 juillet 1989
(Hauts-de-Seine), 3°/ de Mme Paulette Y..., demeurant Section Fougères (Guadeloupe) Petit Bourg, 4°/ de M. X...
Source officielleciv3
6137210ccd580146773f0900
20 juin 1989
20 juin 1989
. ; 2°) Monsieur Didier X..., demeurant à Montpellier (Hérault) Cité Mas de Banière, appartement 30, bâtiment D 2, agissant en qualité de petit-fils et seul héritier de Madame veuve Rosalie X... ;
Source officielleciv1
613723cdcd5801467740e5b1
7 novembre 2001
7 novembre 2001
Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Verdun, conseiller référendaire, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M.
Source officielleciv1
61372692cd58014677426a6c
12 février 2002
12 février 2002
Pluyette, conseiller, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat de M. Z..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M.
Source officiellecr
6079a8669ba5988459c4d1d3
9 juillet 1996
9 juillet 1996
, s'était, au cours du mois de septembre 1991, présentée à son domicile en pleurant et lui aurait révélé qu'elle allait prochainement voir mourir sa petite-fille, son gendre, puis par la suite sa fille
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6e4
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller
Source officielleciv1
613723b3cd5801467740d19e
6 février 2001
6 février 2001
Renard-Payen, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bénas, conseiller, les observations de la SCP Monod et Colin, avocat de M.
Source officielleciv2
613720becd580146773ee01e
27 mai 1988
27 mai 1988
Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat des consorts A..., de
Source officiellesoc
613723a5cd5801467740c6fe
25 avril 2001
25 avril 2001
Didier X..., 2 / Mme Francine Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 1999 par le conseil de prud'hommes de Valence (Section activités diverses
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