Codes de loi français

Article 4

Les colis destinés au conditionnement des pastilles provenant du traitement des boues STE 2 par séchage et compactage respectent les spécifications d'entreposage de l'atelier mentionné au 2.7 de l'article 2 définies dans les règles générales d'exploitation

Article (suite 10)

Oxyde d'éthyle ÉTHER DIÉTHYLIQUE 17 OXYDE D'ÉTHYLÈNE ET OXYDE DE PROPYLÈNE EN MÉLANGES CONTENANT AU PLUS 30% (MASSE) D'OXYDE D'ÉTHYLÈNE 17 2983 Oxyde de tétraméthylène TÉTRAHYDROFURANNE 17 Oxyde de titane (IV) BOUE

Article 221-V/23

quand le pilote débarque ou à la demande d'un pilote qui s'apprête à embarquer (les tire-veilles doivent se prolonger jusqu'à la hauteur des chandeliers ou du pavois au niveau de l'accès au pont avant leur fixation à l'anneau sur le pont) ; .2 Une bouée

Article Annexe I

e) Devant la niche posée sur la terre ferme, il est exigé une surface minimale de 2 mètres carrés en matériau dur et imperméable ou en caillebotis pour éviter que l'animal, lorsqu'il se tient hors de sa niche, ne piétine dans la boue.

Article Annexe 1

Les extincteurs portatifs doivent être contrôlés au moins tous les deux ans ; ― une écope ; ― un dispositif étanche contenant des documents de bord ; ― une bouée de sauvetage munie d'une ligne flottante, de longueur minimale 5/6 L (L étant la longueur

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

-Engins individuels : Bouées ; Brassières ; Nombre, localisation, certificats d'approbation. C.

LEGIARTI000032916796

Inondations et coulées de boue du 5 juin 2016 au 8 juin 2016 Communes d'Alette (1), Annequin (1), Anvin (2), Avion (1), Bajus, Beaudricourt (1), Berlencourt-le-Cauroy (1), Bours, Bourthes, Campagne-lès-Boulonnais (2), Coupelle-Vieille (2),

Article Annexe III

Filtration de boues. Entérovirus Dénombrement selon la technique du nombre le plus probable d'unités cytopathogènes (NPPUC). Extraction-concentration au PEG6000 : Analyses sur les lixiviats :

Article Annexe I

Epandage L'épandage des eaux résiduaires, des boues et des déchets est interdit. Toutefois, les boues issues des bassins de décantation, dans l'industrie du béton, peuvent être épandues.

Article Annexe I

d'épuration Le raccordement à une station d'épuration collective, urbaine ou industrielle, n'est autorisé que si l'infrastructure collective d'assainissement (réseau et station d'épuration) est apte à acheminer et traiter l'effluent industriel ainsi que les boues

Article Annexe

Quimperlé. 29234 Rédené. 29236 Riec-sur-Belon. 29269 Saint-Thurien. 29297 Tréméven. 29300 Le Trévoux. 44006 Assérac. 44009 Basse-Goulaine. 44010 Batz-sur-Mer. 44013 Besné. 44014 Le Bignon. 44018 Bouaye. 44019 Bouée

Article Annexe I

Entraînement des poussières et de boue Sans préjudice des règlements d'urbanisme, l'exploitant adopte les dispositions suivantes, nécessaires pour prévenir les envols de poussières et matières diverses : 1.4.

Article Annexe III

identification et description du produit à échantillonner (aspect, odeur, état physique) ; Méthodes de préparation et d'analyse des effluents et des déchets : La préparation des échantillons peut être effectuée selon la norme NF U 44-110 relative aux boues

Article Annexe 4

Des échantillons de matériels pouvant faire partie d'une installation de chauffage utilisant une PAC sont présentés aux stagiaires lorsque le banc pédagogique n'en dispose pas : échantillon de PCR, échantillon de pot à boue, échantillon d'un évaporateur

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

-Moyens individuels : Le nombre, la description et la localisation des équipements installés (bouées de sauvetage, brassières, combinaisons d'immersion, signaux de détresse...) ; Les certificats d'approbation des équipements marins. VIII.

Article Annexe I

Entraînement des poussières ou de boue Sans préjudice des règlements d'urbanisme, l'exploitant adopte les dispositions suivantes, nécessaires pour prévenir les envols de poussières et matières diverses : 1. 4.

Article Annexe III

procédure retenue donne lieu à un procès-verbal comportant les informations suivantes : Méthodes de préparation et d'analyse des effluents et des déchets : La préparation des échantillons peut être effectuée selon la norme NF U 44-110 relative aux boues

LEGIARTI000039349051

Section 3 En vue de son signalement à la navigation, tout filet utilisé doit être rendu apparent par deux bouées ancrées à proximité de ses extrémités. Chapitre VI

Article Annexe 4

Des échantillons de matériels pouvant faire partie d'une installation de chauffage utilisant une PAC sont présentés aux stagiaires lorsque le banc pédagogique n'en dispose pas : échantillon de PCR, échantillon de pot à boue, échantillon d'un évaporateur