ANDRE, - Y... ODETTE EPOUSE X..., - Z...

André, demeurant "La Planchette", Sainte-Marie de Redon à Redon (Ille et Vilaine), 3°/ Monsieur A... Paul, demeurant "Le Clos" à Bains sur Oust, Redon (Ille et Vilaine), 4°/ Monsieur B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée André Y... et compagnie, dont le siège est

André, le 29 Mai 2007, son appel portant tant sur les dispositions pénales que civiles M. le Procureur de la République, le 30 Mai 2007 contre Monsieur X... André Madame E...

Logistique de ses demandes plus amples ou contraires ; Statuant à nouveau, -débouter la société André Logistique de l'intégralité de ses demandes ; -condamner la société André Logistique à payer

André, DI PISA Rodolfo, H...

Monsieur [K] [R] dit [K] [O] demeurant [Adresse 2] (ROYAUME UNI), - Monsieur [J] [Y] demeurant[Adresse 3]9 (JAMAIQUE) représentés par Maître François TEYTAUD, avoué à la Cour, assistés de Maître André

DB2W-W-B7J-M5QR 58Z Demande relative à d’autres contrats d’assurance 0A Sans procédure particulière AFFAIRE : DEMANDEUR : Société MACIF 01, Rue Jacques Vandier, 79000 NIORT représentée par Maître Fabrice

Philippe YY..., Fabrice E..., Daniel XT..., Oscar SCHAUSS, Jean Y..., Louis-Marie XF..., Marc S..., Alain XJ..., Gérard D..., Roger M..., Michel H..., Patrice YZ..., Denis Q..., Jean-Louis V..., Gérard

D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 FEVRIER 2014 N°2014/ Rôle N° 13/14501 SAS GROUPE CANYON C/ [I] [B] [F] Grosse délivrée le : à : Me Eric ANDRES

Représentant : Me Jean maurice NASSAR LI WOUNG KI de la SCP MOREAU-NASSAR-HAN-KWAN, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur Fabrice Y... ... ...

André X....

"SOCIETE PROVENCE CONSTRUCTION et FABRICATION BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS", nommé à ces fonctions par jugement rendu le 16 mai 1984 par le Tribunal de Commerce de Toulon, en cassation d'un arrêt rendu

****Monsieur André Y... a souscrit un contrat d'assurance vie auprès de la SA AVIVA COURTAGE (anciennement dénomnée NORWICH UNION) à effet du 1er mars 1996.

X... et la SCI Saint-André, ensemble, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne M.

et était dès lors déductible du résultat de la SAS André Laurent ; - à titre subsidiaire, l'abandon de créance consenti par la société SAS André Laurent au profit de sa filiale marocaine Fidemeca avait

André XC..., demeurant ..., 11°/ M. Jean-Marie YY..., demeurant ... (Drôme), 12°/ M. Roland XL..., demeurant ..., 13°/ M. Stanislas XA..., demeurant ..., 14°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu que André X... a été employé par la société Alstom Power

André X..., demeurant ... ; il demande au Conseil d'Etat d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision implicite par laquelle le ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation

André H, demeurant ..., Mme Nadine G, demeurant ..., M. Bernard J, demeurant ..., Mme Anne-Marie F, demeurant ..., M.