Soulard, président, Mme Fouquet, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOUQUET, les

D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le vingt-huit mai deux mille huit, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS, DU DÉLIBÉRÉ ET DU PRONONCÉ DE L'ARRET : Président : Monsieur FOUCART

Sur le rapport de Mme Fouquet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [V] [G], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Fouquet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. [G] [I], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Fouquet, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 février 2022 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Fouquet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

;          de la requête No 20398/92                  présentée par Marc FOUQUET

SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le 13/10/2022 à Me Lionel FOUQUET à Me Romain FLOUTIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022

COUR D'APPEL D'AGEN Cabinet du Premier Président Du : 20 avril 2023 RG : 23/0007 Appelant : [I] [T] - O R D O N N A N C E N° Nous, Pascale Fouquet, conseiller à la cour d'appel d'Agen

COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 10 Décembre 2024, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Nelly EMIN, conseiller, Pascale FOUQUET

. ; QUE DAME FOUCQUART A... B... ONT ASSIGNE LES EPOUX X...

barreau D’AVIGNON DÉFENDEUR MATMUT mutuelle assurance des travailleurs mutualistes, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Lionel FOUQUET

Logisson, 2 / la SCEA de Fouquet, 3 / la SCEA d'Aubeire, 4 / la SCEA de Telle, 5 / la SCEA du Petit Logisson, 6 / la SCEA d'Elevage des Jugys, 7 / la société de fait X... et Jean-Paul

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la SCEA de Fouquet, 2 / la SCEA des Jugys 3 / la société A et D.

Sur le rapport de Mme Fouquet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Soulard, président, Mme Fouquet, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOUQUET et les conclusions

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept janvier deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOUQUET

Sur le rapport de Mme Fouquet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Monsieur le directeur général des finances publiques, de Monsieur le directeur régional

Sur le rapport de Mme Fouquet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur général des finances publiques et du directeur départemental des finances publiques