Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public.

Le rapport de Mme Fuchs Uhl, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Le rapport de Mme Fuchs Uhl, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

par Maître Adèle Guillotte, avocate au barreau de PARIS, vestiaire #C2580 COMPOSITION Monsieur Thierry Castagnet, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la mise en état, assisté de Monsieur Victor Fuchs

chronique ayant nécessité de nombreuses interventions chirurgicales, dont une néphrectomie partielle, qu'elle souffre de troubles cardiovasculaires avec hypertension artérielle et d'une dystrophie de Fuchs

l'égard des décisions rendues par défaut, même pour les parties qui ont comparu devant les juges du fond, qu'à compter du jour où l'opposition n'est plus recevable ; Attendu que la société des Docteurs Fuchs

Immobilier, débouté la société Fuco Immobilier de l'ensemble de ses demandes, ' prononcé l'extension de la procédure collective de la société Apparthotel et Spa Cerdanya à la société Fuco Immobilier

LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [X] [B] domicilié [Adresse 4] Représenté par Me Valérie BACH-WASSERMANN, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Isabelle FUCHS-DRAPIER

#Robert Fuchs AG v Hauptzollamt Lörrach.#Request for a preliminary ruling from the Finanzgericht Baden-Württemberg.

Le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

La présidente du tribunal a désigné Mme Fuchs Uhl en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

La présidente du tribunal a désigné Mme Fuchs Uhl en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fuchs Uhl, magistrate désignée ; - les observations de Me Adib, avocate de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fuchs Uhl, magistrate désignée ; - les observations de Me Airiau, avocat de M.

N..., domicilié [...], 78000 Versailles, 6°/ à la société Fuchs lubrifiant France, société anonyme, dont le siège est [...], 92002 Nanterre cedex, 7°/ à M. C...

Le rapport de Mme Fuchs Uhl, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fuchs Uhl, rapporteure, - les conclusions de M. Cormier, rapporteur public, - les observations de Me Diaby, pour Mme B.