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615 résultats pour « Glorieux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372228cd580146773fab24

Cassation

27 avril 1994

27 avril 1994

siège est à Oullins (Rhône), Maison d'enfants Saint-Vincent, ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 avril 1990 par le conseil de prud'hommes de Lyon (Section activités diverses), au profit de Mme Gloria

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110305

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

personnels, les travaux de transformation dans le domicile familial d'un garage en appartement, les travaux de dallage, parquet et menuiserie de ce domicile ainsi que la mise en place dans son parc, de la gloriette

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208638_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

repérés au règlement graphique par la trame " espaces plantés à conserver ou créer " : / - les espaces d'agréments et circulations réservés aux piétons ; / - les accès aux constructions ; / - les gloriettes

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL02497_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

de la politique de la ville, il n’établit pas exercer de telles fonctions ni avoir été principalement en relation directe avec la population du quartier prioritaire de la ville Centre Ancien - La Gloriette

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL02494_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

de la politique de la ville, il n’établit pas exercer de telles fonctions ni avoir été principalement en relation directe avec la population du quartier prioritaire de la ville Centre Ancien - La Gloriette

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL02495_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

de la politique de la ville, il n’établit pas exercer de telles fonctions ni avoir été principalement en relation directe avec la population du quartier prioritaire de la ville Centre Ancien - La Gloriette

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL02496_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

de la politique de la ville, il n’établit pas exercer de telles fonctions ni avoir été principalement en relation directe avec la population du quartier prioritaire de la ville Centre Ancien - La Gloriette

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-174275

Admin. suprême

16 mai 2017

16 mai 2017

page-break-after:avoid; line-height:115%; font-size:14pt }   Communicated on 16 May 2017   FIFTH SECTION Applications nos 41299/09 and 11132/10 Radostina Venelinova BOYADZHIEVA against Bulgaria and GLORIA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2501321_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

contesté, il résulte de cette liste que plusieurs chansons comportent des propos faisant l'apologie du nazisme (" Tout est nazi, tout est allemand ", chanson intitulée Voldemort ; " Hitler () qu'il glorifie

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-56978

Admin. suprême

23 juillet 2001

23 juillet 2001

une requête (n° 28090/95) dirigée contre l’Espagne, introduite devant la Commission européenne des Droits de l’Homme le 20 juin 1995 en vertu de l’ancien article 25 de la Convention, par M me María Gloria

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023429643

Admin. suprême

30 décembre 2010

30 décembre 2010

visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 26 octobre 2007 de la vice-consule de l'ambassade de France au Kenya lui refusant ainsi qu'aux enfants Esdras B, Joie Bénie C, Gloria

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. C

6137216dcd580146773f3ac9

Cassation

19 mars 1991

19 mars 1991

Gloria B... épouse Y... A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

60794b679ba5988459c42f38

Cassation

10 octobre 1984

10 octobre 1984

OBSERVATIONS DE LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE BORE ET XAVIER, AVOCAT DE MMES Y..., DE LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE VIER ET BARTHELEMY, AVOCAT DU SYNDICAT DE LA COPROPRIETE DE LA RESIDENCE GLORIA

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

68e7451ab214cd5a53bde4b8

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il disait ces bébés, croisés dans les rues, le glorifier et l'idolâtrer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d83

Appel

22 janvier 2004

22 janvier 2004

EN CAUSE : APPELANTE Madame Monique X... de nationalité française 4 Ter Allée des Erables 78290 CROISSY SUR SEINE Comparante concluante par Me CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me GUEVENOUX-GLORIAN

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-244425

Admin. suprême

3 juillet 2025

3 juillet 2025

bataklığın içine gömülürsünüz )”; statements describing the activities of the PYD – YPG as “resistance of the age (çağın direnişi) ”, “the epopee of sacrificial fighting (fedaice savaşmanın destanı) ”, “glorious

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2201598_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

D A, domicilié au centre hospitalier universitaire de Nantes situé 5 allée de l'Île Gloriette à Nantes (44093), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202519_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

B A, domicilié au centre hospitalier universitaire de Nantes situé 5 allée de l'Île Gloriette à Nantes (44093), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA03914_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Glorieux-Kergall demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 22 juin 2023 du tribunal administratif

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0115JUD002098505

Admin. suprême

15 janvier 2009

15 janvier 2009

contribue à faire comprendre la terrible complexité d’une époque qui continue d’habiter notre présent   »   ; que bien au contraire, dans la «   quatrième de couverture   », il glorifie

Source officielle