Guillaume (Seine-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1989 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de Mme Christine Z..., demeurant antérieurement à X...

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) les Hauts du Mas Pages, dont le siège est lotissement Campafieu, Puig

en pharmacie dans le service de pharmacie à usage interne (PUI).

Copie exécutoire à - Me Guillaume HARTER - Me Julie HOHMATTER Le Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 5 B N° RG 24/03412 -

frères, sous-traitant ; que, la société Antona ayant été placée en liquidation judiciaire, la société Guiraud frères, qui n'avait pas été intégralement payée, a déclaré sa créance, puis assigné le maître

CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section B ARRÊT DU 05 MAI 2022 APPELANT : Monsieur [Y] [G] né le 24 Juillet 1949 à [Localité 10] ([Localité 4]) [Adresse 9] [Localité 1] Représenté par Me Guilhem

Délibéré après l'audience du 16 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, M. Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère.

2025 à personne avec signification des conclusions de désistement, Vu l'absence de constitution d'avocat pour la société [S] et associés, Vu la réinscription au rôle demandée le 27 octobre 2025 puis

A l’issue d’une procédure disciplinaire engagée à son encontre, le directeur du centre hospitalier Guillaume Régnier a, par décision du 16 janvier 2026, prononcé sa révocation.

Guillaume X... que « sont présents ou représentés : la société TELLOS SAS représentée par M.

LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent représenté par Me Guillaume SAUDUBRAY, avocat au barreau de Pris INTIMÉ M.

AUDITS ET FORMATIONS (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S): Monsieur [Z] [V], gérant, assisté de Maître [J] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : GREFFIER : Maître de KERGARIOU Guillaume

Le rapport de Mme Béria-Guillaumie, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

et depuis temps non prescrit, volontairement commis des violences ayant entraîné une incapacité totale de travail inférieure ou égale à huit jours, en l'espèce une ITT de un jour sur la personne de Guillaume

-Guillaume A...-Amaury B...-Elisabeth C...

X... et Mme Y... devant le TGI de Toulon en juillet 2006 aux fins d'établissement de sa filiation paternelle à l'égard de Guillaume et Baptiste.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité joint les pourvois n° A 13-10.954 et V 13-10.397 ; Donne acte aux sociétés du Roy Guillaume et Celtat

NOTAIRES ONT LIEU EN CHAMBRE DU CONSEIL; QUE CETTE DISPOSITION EST D'ORDRE PUBLIC; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, RENDU SUR L'OPPOSITION FORMEE PAR GOURAUD A L'ORDONNANCE DE TAXE OBTENUE PAR GUILLAUME

La SPL Pôle nautisme soutient que le refus d'accorder l'autorisation d'occupation du domaine public, matérialisé dans un premier temps par un courrier du même directeur général du 23 septembre 2021 puis

C/ Société BRASSERIE PAULANER BRAUEREI COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Février 2011 APPELANTS : Monsieur Guillaume X... ... 61240 NONANT LE PIN représenté par Me Christian