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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

68e0153f74e929a9d8fa33dc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Marc-robert HOFFMANN NABOT, Monsieur [R] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/02464 - N° Portalis

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

663e65f1d1b80eb743b151d5

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Me Christine ECHALIER DALIN Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

663e65f2d1b80eb743b15212

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Me Christine ECHALIER DALIN Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

663e65f4d1b80eb743b15254

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Christine ECHALIER DALIN Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

663e65f5d1b80eb743b1525c

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Me Christine ECHALIER DALIN Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

663e65f5d1b80eb743b1526d

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Cyril DRAI Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

663e65f6d1b80eb743b15287

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Me Christine ECHALIER DALIN Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

663e65f6d1b80eb743b1528a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Christine ECHALIER DALIN Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

663e65f7d1b80eb743b1528e

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

BHM 52 Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/06074 - N° Portalis 352J-W-B7E-C26A7 N° MINUTE : 12 JTJ DÉSISTEMENT D'INSTANCE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

663e65f8d1b80eb743b152b2

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Christine ECHALIER DALIN Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

663e65f8d1b80eb743b152bb

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Christine ECHALIER DALIN Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

663e65f8d1b80eb743b152be

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Me Christine ECHALIER DALIN Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

663e65fcd1b80eb743b155a2

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Monsieur [Z] [M] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

686c1140dd7001754d61be0a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc HOFFMANN Monsieur [Z] [X] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/05138 - N° Portalis 352J-W-B7I-C55KM

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01194_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

B A, représentés par Me Hoffmann, ont demandé au tribunal administratif de Toulon, en premier lieu, de condamner la commune de La Valette-du-Var à leur verser une indemnité d'un montant total de 9 386,50

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2201022_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 avril et 4 mai 2022, Mme B D, représentée par Me Hoffmann, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 14

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6162c1cb34defd4c4b3b4617

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

ouverture de crédit dans ses comptes pour un montant global de 11.200.000 euros ; qu'il était stipulé à la convention de crédit que les sociétés emprunteuses, parmi lesquelles figuraient les sociétés HOFFMANN

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e809cbcdc6046d47133218

Commerce

12 novembre 2025

12 novembre 2025

par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 7] et par Me Sylvie NEIGE [Adresse 8] SDE EUKOR CAR CARRIERS INC [Adresse 9] comparant par Me Denis GANTELME [Adresse 10] et par Me BRAJEUX Guillaume HOLMAN

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00169

Cassation

9 février 2010

9 février 2010

B... gérante ; que la cession de l'intégralité des parts des consorts Y...- Z... dans la Société MABERJO est finalement intervenue au profit de Jacques A..., Roland D... et Horlane B..., suivant acte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbd9

Appel

14 août 2008

14 août 2008

son représentant légal représentée par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avoués assistée de Me Alain DUPUY, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame HOLMAN

Source officielle

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HOULMANN, Adrien, Fernand, André

SIREN 891922171Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

17/04/2026

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Créations

HOULMANN, Lucile, Marie, Cécile, LECOEUR

SIREN 984721845Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

18/11/2025

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Radiations

HOULMANN, Lucile, LECOEUR

SIREN 984721845Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

23/10/2025

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Créations

THOMASSEY, Veronique, HOULMANN

SIREN 989522883Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

03/08/2025

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