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276 résultats pour « Hugues LE GALL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91553

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS MORY LOGIDIS ... 93011 BOBYGNY CEDEX représenté par Maître TORDJMAN de la SCP ACR, avocats au barreau d'ANGERS CGEA IDF EST 130 Avenue Victor Hugo

Source officielle

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Radiations

LE GALL, Hugues

SIREN 488544461GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

29/12/2010

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Immatriculations

SNC JOURDAIN-PETIT, LE GALLIA, DUROZELLE, Eric, Hugues, Germain

SIREN 515161131GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

Achat après AP

14/10/2009

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Modifications diverses

Le Gallodrome, PAYET, Hugues, Michel

SIREN 507668580GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE

28/05/2009

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Créations

Le Gallodrome, PAYET, Hugues, Michel

SIREN 507668580GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE

03/12/2008

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Modifications diverses

LE GALL, HUGUES

SIREN 488544461GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

21/02/2008

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CA

12e chambre

635237c58c924eadffcc4af8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

*** Société HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D'ASSURANCES société de droit étranger, prise en son établissement en France situé [Adresse 8] - [Localité 6] RCS Paris n° 775 753 072 [Adresse 3] Saint Gall

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ab7

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

- CHEMIN avoués (041103) ayant Me ALAIMO Stéphane (avocat au barreau du VAL D'OISE) Madame Corinne LEFEVRE Monsieur Thierry LEFEVRE Monsieur Patrick LEFEBVRE Madame Sophie CLAIRSIN Madame Sylviane HUYGUE

Source officielle
CA

12e chambre

6263998481d302277d8e8d3c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[Adresse 4] [Adresse 2] [Adresse 7] (ROYAUME-UNI) Société ASSET OUTLOOK LIMITED société constituée sous les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles [Adresse 5], [Adresse 6] WC1H9LG LONDRES

Source officielle
CA

1ère Chambre

65aa271fa34ad10008581a82

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il y est ajouté que pour toutes les demandes la société Gras savoye doit vérifier que le RIB en sa possession correspond bien à celui saisi dans GAEL. 

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67f979ac0ea89248182ac287

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

LES FOYERS NORMANDS (RCS [Localité 7] 593.820.301) dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Olivier FERRETTI, avocat au barreau de Caen, substitué par Me Hugues HUREL, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00428

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

Le 21 mai 2007, cette compagnie a commencé à opérer des vols vers plusieurs destinations espagnoles depuis l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e8

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

.- Administrateur judiciaire de SAS AM MIROITERIE ... 78000 VERSAILLES représentée par Me Stefan RIBEIRO, avocat au barreau de VAL D'OISE SAS AM MIROITERIE 43 rue du Général de Gaulle 78780 MAURECOURT

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a0177dd6bd9057dc56d28

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Elisabeth MERCY la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO Me Nelly GALLIER

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230dc

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

arrêts de travail, l'un daté du 17 août, l'autre du 24 août, portant l'arrêt d'activité jusqu'au 1er septembre, ainsi qu'un certificat daté du 24 août établi par le Centre d'imagerie médicale Victor Hugo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b60

Appel

8 octobre 2013

8 octobre 2013

Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE : La société TEMA

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

ISBERGUESc/MMA IARD

672a75ee24bc8aec0d8409df

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

COMPANY SE, dont le siège social est sis 61 rue Mstislav Rostropovitch - 75017 PARIS défaillant QBE INSURANCE, dont le siège social est sis Coeur Défense - Tour A - 110 Esplanade du Général de Gaulle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870e3

Appel

12 mai 2004

12 mai 2004

de deux haines" qui catalyserait des attitudes de rupture et d'intolérance ainsi que les risques de généralisation planétaire du conflit ; Attendu que c'est en s'appuyant sur une citation de Victor Hugo

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109a5ccdc6046d479a750a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200325_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

2021 par lequel le maire de la commune de Castelnau-de-Médoc a délivré à la SARL Gestion immobilière un permis de construire pour édifier, sur la parcelle cadastrée AL-010, située 10 rue du Général De Gaulle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd911b2

Appel

18 février 2014

18 février 2014

devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Sophie BARBAUD, assesseur Madame Anne DUFAU, assesseur qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame LE GALL

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Eric Sam CU..., demeurant ..., 179 / de Mme Martine Rose DC... épouse Le Gall, demeurant ..., 180 / de M. Karim Henri DX..., demeurant ..., 181 / de Mme Gilda YSL...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1985:0304DEC000983782

Admin. suprême

4 mars 1985

4 mars 1985

the murder of her husband Hugh McGinn on 28 December 1980 at Armagh.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008163113

Admin. suprême

2 août 2005

2 août 2005

Hugues CO, demeurant 4, rue du Colonel Manhes à Touloise (31200) ; M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

600fed87410f169cd63eb061

Appel

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Novembre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 14/02892 APPELANTE Madame [T] [B] [Adresse 4] [Localité 8] née en à comparante en personne, assistée de Me Hugues

Source officielle