CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 115 résultats pour « Jacques BERTRAND »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-cb0a41e15127dd767d409744fdc93c47dcc94e96

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Jacques-Antoine Condat et Jean-Roger Condat.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-2f343a3cc852c4974214dcc1ef56661303bbcde9

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Jacques-Antoine Condat et Jean-Roger Condat.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-190438c33681b54c6d5b29b2b322dbca146ce4cb

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Jacques-Antoine Condat et Jean-Roger Condat.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-165a297c1bc380e7bcae0f327493b60e81460d22

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Jacques-Antoine Condat et Jean-Roger Condat.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-21bc7ef392ed70f47d6d6ad5897be993dc0e8c5f

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Jacques-Antoine Condat et Jean-Roger Condat.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-9ba231e5ac6b6e97f4be3da384317272a61ac12f

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Jacques-Antoine Condat et Jean-Roger Condat.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-b419f4b99b9d3322d583c36ab243544a4b718845

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Jacques-Antoine Condat et Jean-Roger Condat.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-4d0007dcec76c99a7ac92fe8da103182568d1240

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Jacques-Antoine Condat et Jean-Roger Condat.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-08418a28b2ba4e9d140959e5c254944487866dcb

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Jacques-Antoine Condat et Jean-Roger Condat.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-0925c4774498cf24d098a645c866d5b258d6696a

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Jacques-Antoine Condat et Jean-Roger Condat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b035

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

, appelants incidents Représentés par Maître Philippe PASTAUD, avocat au barreau de LIMOGES --- = = oO § Oo = =--- A l' audience publique du 05 février 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60360ef3ce674c73802cb2b3

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

DISTRIBUTION HOLDING venant aux droits de OLIVIER BERTRAND DISTRIBUTION GRAND EST SAS RCS NANCY 725 721 088 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3f

Appel

29 décembre 2016

29 décembre 2016

de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Sandra VERGNAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER, loco Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON, avocat au barreau de BEZIERS, avocat plaidant Monsieur Jean Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a73d

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

: jugement rendu le 28 Novembre 2005 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS (4ème Section) RG no 7121 / 03 APPELANTE SAS MANPOWER Dont le siège social est situé : 7-9 rue Jacques

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66141d753bbdffcd91701b35

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

[E] [S] [M] [O] [Adresse 23] [Localité 20] Rep/assistant : Me Jean Jacques MOREL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008014402

Admin. suprême

12 juin 1998

12 juin 1998

XP..., Raynald XO..., François XN..., Alphonse XM..., Thierry XK..., Alain XJ..., Jean-Marie XI..., Alain XH..., André XG..., Jean-Loup XF..., Hervé XE..., Denis XC..., François XD..., Bruno XB..., Jacques

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0e73c25a97f0381f56a3

Appel

17 janvier 2014

17 janvier 2014

et diligences de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par : Me Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée par : Me Jacques

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310532

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Jacques, conseiller, les observations écrites de Me Bertrand, avocat des consorts [F], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [I], après débats en l'audience publique du 4 octobre 2022

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020377638

Admin. suprême

4 mars 2009

4 mars 2009

Jacques AK, à Mme Danielle AL, à M. Daniel AM, à Mme Marie AN, à M. Stéphane AO, à Mme Claire AP à M. Bernard AQ à Mme Catherine AT, à M. Pierre AU, à Mme Laure AR, à M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:460448.20230210

Admin. suprême

10 février 2023

10 février 2023

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Nicolas Polge, M.

Source officielle

Page 12 sur 56

← PrécédentSuivant →