CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 721 résultats pour « Jean Roger »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372398cd5801467740bcd6

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Roger X..., associé minoritaire, a cédé à son neveu Jean-Christophe X..., ses parts dans la SARL "entreprise X...

Source officielle

Page 12 sur 387

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ès cassation dans les poursuites exercéesc/Pierre Z

6079a8579ba5988459c4ccc9

Cassation

11 octobre 1993

11 octobre 1993

A..., Jean-Pierre B..., Roger C... et Jean-Charles D..., définitivement condamnés pour complicité de banqueroute, a déclaré irrecevables leurs constitutions de partie civile dirigées contre ces prévenus

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007835069

Admin. suprême

20 mai 1994

20 mai 1994

N..., André S..., Micheline BOURGUIGNON, Roger V..., Christiane XE..., Jean-Jacques XF..., Henri XJ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9223b

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 02 AVRIL 2015 APPELANTS : Monsieur Jean-Christophe Roger X...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007714299

Admin. suprême

20 mars 1985

20 mars 1985

JEAN-PAUL K..., DEMEURANT ... A MESSIGNY-ET-VANTOUX COTE D'OR ; - M. ROGER M..., DEMEURANT ... A FONTAINE-LES-DIJON COTE D'OR ; - M. MICHEL G..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0108DEC004096107

Admin. suprême

8 janvier 2013

8 janvier 2013

Jean-Claude Roger, né en 1963 (requête n o 40964/07), M me   Ginette Daubigny épouse Valin, née en 1925, M me Marie-Claude Valin épouse Sobry, née en 1946, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4fd

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Jean X..., M. Roger X... C/ M. Alain X..., M. David X...

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007623101

Admin. suprême

5 juin 1987

5 juin 1987

Michel Q..., demeurant ..., Jean-Claude XU..., demeurant ..., Roger F..., demeurant ..., Bernard XN..., demeurant ..., Bernard XG..., demeurant ..., Jean-Marie XY..., demeurant ..., Claude L..., demeurant

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc6e3362638c91d7e67e06

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

(ci-après prénommé E...), Simone X..., Roger X... et Jean-Paul X....

Source officielle
CA

5ème Chambre

6285e17f6a1876057df5d570

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[O], le dirigeant des Ets Roger Jean-François et fils, le 9 janvier 2012, que celui-ci a été victime d'un accident du travail le 5 janvier 2012 à 17h [Adresse 8] à l'occasion duquel il a été blessé au

Source officielle
CC

soc

613721c3cd580146773f7065

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Raymond, Jean-Louis I..., Doare, Patrick C..., Eric R..., Jean-Claude X..., Roger H..., Didier M..., et Jean-Jacques K..., MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd90303

Appel

27 février 2013

27 février 2013

Jean et Roger A..., architectes actuellement retraités, ont mandaté Mme Danièle X..., avocat, afin qu'elle les assiste dans le cadre de procédures d'expulsion pour divers appartements leur appartenant

Source officielle
CC

civ2

613720facd580146773eff4b

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Roger Jean Louis, demeurant à Solenzara (Corse) résidence l'Oriental ; 7°) XP... E...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300882

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Roger, Jean Edmond, Jean Arnaud et Mme Yvonne X... (les consorts X...) ont donné à bail à M. Y... un appartement à usage exclusif d'habitation principale situé au 1er étage d'un immeuble ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f640

Appel

20 janvier 2012

20 janvier 2012

deux unions : - Avec monsieur Georges Vincent Romuald Z... : - Claude Paul, Yolande Marie, - Guy Amédée, - Marie Andrée, décédée laissant pour unique héritière Isabelle Laura Marie Hélène Y..., - Roger

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007782109

Admin. suprême

27 juillet 1990

27 juillet 1990

Roger-Jean A..., demeurant ensemble à Ergal (Yvelines), rue de Chambord, Mme Y..., épouse B..., et par M.

Source officielle
CC

civ3

6137216bcd580146773f3980

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

Jean ZW..., 29°/ de Mme Elisabeth X..., épouse ZW..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 30°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9180b

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Roger Jean Hyacinthe E... né le 21 Avril 1928 à Marseille (13001) ... ... 20166 PIETROSELLA assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean COMITI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87870

Appel

5 avril 2005

5 avril 2005

DU 05 Avril 2005 ------------------------- C.L/S.B Roger C. Martine P. C/ Joseph, Jean-Marie B. décédé en cours de procédure le 8 mars 2003 Jean-Jacques D. Jean-Marie B. Claudine B. épouse T.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dc4

Appel

4 février 2004

4 février 2004

C/ Jean Pierre Z..., Marie Claire Z... épouse M. Georges Z... Jean Cadets Z... Roger Z...

Source officielle