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6 359 résultats pour « Jean-Marie Richard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372688cd58014677426522

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Jean-Marie X..., domicilié Congrégation Saint-Jean, Notre Dame de Y..., Fley, 71390 Buxy, défendeur à la cassation ; En présence de : la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes, dont le siège

Source officielle

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CC

soc

613722b7cd580146774008d0

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Jean-Marie X..., domicilié Congrégation Saint-Jean, Notre Dame de Y..., Fley, 71390 Buxy, défendeur à la cassation ; En présence de : la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes (CAMAC), dont

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831945

Admin. suprême

24 novembre 2008

24 novembre 2008

Richard H, à Mme Brigitte W, à Mme Michelle M, à M. Bernard B, à M. Anthony F, à M. Manuel R, à M. Jean-Max V, à M. Francis C, à Mme Lucie O, à M. Jean-Luc N, à M. Cédric G, à Mme Nicole D, à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69819683cdc6046d47b6bb8b

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

] Représentant : Me Eloi BOUILLARD, avocat au barreau de MEAUX, vestiaire : 110 APPELANTE ET Madame [M] [U] [P] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean-Richard

Source officielle
TCOM

Chambre 22

6a197e77cdc6046d475c1d9a

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Richard AVRANE assisté de Mme Coumba DIALLO, commis greffier.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025162169

Admin. suprême

22 décembre 2011

22 décembre 2011

Jean A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007847187

Admin. suprême

31 mars 1995

31 mars 1995

Marc Sabatier, Mme Francine Gomez, M. Michel Carcenac, M. Gérard Hubert, Mme Françoise Trény, M. Claude Frémont, M. Martial Minoz, M. Richard Brockway, M. Jean Carette, M. J. Laurent Josi, M.

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Jean-Claude, - S... Richard, - T... Ekrem, - U... Philippe, - V... Eric, - V... Jacques, - XW...

Source officielle
CC

comm

613723f9cd580146774109bc

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

Jehan Pierre d'X..., liquidateur, demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL Jean-Louis Vincent diffusion Paris, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Source officielle
CC

soc

61372292cd580146773fe994

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

Max DQ..., 58 / de Mme AM... Soulas, 59 / de M. Patrick XF..., 60 / de M. Jean YL..., 61 / de Mme D... Forma, 62 / de M. Jean-Pierre AD..., 63 / de Mme Gilberte AF..., 64 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137232fcd580146774068af

Cassation

19 novembre 1998

19 novembre 1998

Jean-Marie X..., domicilié clinique de la Providence, 50800 Villedieu-les-Poêles, en cassation d'un jugement rendu le 10 avril 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Lô, au profit

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022413147

Admin. suprême

25 juin 2010

25 juin 2010

Jean-Claude A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

6137236dcd58014677409a39

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Jean-Paul X..., demeurant chez ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 janvier 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6348ff7763d497adffda3fe3

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 18 mai 2022 **** EXPOSÉ DU LITIGE La société Richard Mobilier, fabriquant de mobilier et solutions acoustiques, s'est approvisionnée auprès de la société Filisa Tejidos

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c93

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Eric Garcia, demeurant 6, avenue Jean Moulin, 34490 Corneilhan, 24 / de M. Louis Garguilo, demeurant 28, rue des Pinsons, 34500 Béziers, 25 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2203168_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

D du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la cité universitaire Marie Curie située 21 rue Jean Richard à Poitiers (86000) ; 2°) d'ordonner à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b337

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Jean- Luc X... à l' encontre de son ancien employeur, la société (sarl) Crip qui a été condamné le 29 mai 1985 à lui payer une somme de 62. 689, 14 francs.

Source officielle
CC

civ1

61372378cd5801467740a33c

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

Jean Y..., de Me Ricard, avocat de Mme X... et de M. Gratien Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019712966

Admin. suprême

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Richard I, demeurant ..., Mme Odette J, demeurant ..., M. François K, demeurant ..., M. Stéphane L, demeurant ..., Mme Marie-Claude M, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007934672

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Max-André XN..., Saadi XE... et Richard XJ..., à Mme Marie-Jeanne G..., à MM. PierreDubois et Didier XK..., à Mme Margueret C..., à MM.

Source officielle