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6 710 résultats pour « Jean-Pierre LE MAZIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100960

Cassation

30 septembre 2009

30 septembre 2009

société ; que la demanderesse ne démontre nullement les relations adultères constantes qu'elle accuse son époux d'avoir entretenues avec diverses femmes au cours de la vie commune ; que l'attestation de Jean-Pierre

Source officielle

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CC

civ1

60794b649ba5988459c42dd8

Cassation

17 mai 1983

17 mai 1983

ET MME GINETTE B..., EPOUSE A..., DE LEURS DROITS INDIVIS DANS LES SUCCESSIONS DE MM JEAN-PIERRE ET EMILE X... A MME JEANNE Y..., VEUVE Z...

Source officielle
CC

cr

6137262bcd58014677423780

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

(pièces n° 5-1) ; que depuis 1998, Jean-Pierre A...est domicilié...

Source officielle
CC

cr

613725edcd5801467742198e

Cassation

12 septembre 2001

12 septembre 2001

(pièce n° 5-1) ; que depuis 1998, Jean-Pierre Z... est domicilié...

Source officielle
CC

soc

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

6137227ecd580146773fda8d

Cassation

13 juin 1995

13 juin 1995

Olivier Z..., fils de M. et Mme Jean-Pierre Z..., et alors âgé de 18 ans, chaque associé ayant deux cent cinquante parts ; que M.

Source officielle
CC

cr

613725e9cd58014677421809

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

X... très troublée, ne le reconnaissait pas formellement sur photographie ; que quelques jours plus tard, le 11 mai 1999, B...

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426ca3

Cassation

7 septembre 2005

7 septembre 2005

X... avait participé aux faits reprochés ; qu'il en sera de même de la seconde audition visée en date du 20 mai 1999, qui fait suite à la mise en examen de Daniel Y... ; que c'est à bon droit que Pierre

Source officielle
CC

cr

6079a8df9ba5988459c4f224

Cassation

5 juin 1997

5 juin 1997

Jean, prévenu, X... Denise, en sa qualité d'administratrice légale des biens de Jean X..., X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Jean Xc/Anne-Marie Y

6253cc43bd3db21cbdd8fa32

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

COUR D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU : 03 JANVIER 2012 (Rédacteur : Franck LAFOSSAS, Président) No de rôle : 11/01670 Jean X... c/ Anne-Marie Y... divorcée X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100359

Cassation

1 avril 2015

1 avril 2015

jusqu'en 1993 sans être rémunérée, ce que Monsieur Jean-Paul X... conteste ; que toutefois les attestations versées par Madame Monique Y... permettent d'établir (pièces 9 à 13, 109 à 116) la présence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac6d

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

Jean Pierre X... C/ Mme Rosalie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdba

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de BRIVE INTIME L'affaire a été communiquée au ministère public le 20 juin 2007 et visa de

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CC

cr

6079a8bd9ba5988459c4ec0e

Cassation

19 mai 1967

19 mai 1967

(JEANNE), NEE Y..., PARTIE CIVILE, TENDANT AU DESSAISISSEMENT, POUR CAUSE DE SUSPICION LEGITIME, DE LA JURIDICTION D'INSTRUCTION DE POINTE-A-PITRE DE L'INFORMATION OUVERTE DU CHEF D'HOMICIDE INVOLONTAIRE

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CC

civ1

613721f4cd580146773f901f

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

Jean-Pierre, Marie Y..., demeurant 20, les Hauts de Bruyères, Bruyères-le-Chatel (Essonne), 28/ Mme Marie-Madeleine Y..., épouse de M.

Source officielle
CC

cr

613725b8cd580146774200b9

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Jean-Pierre, - Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d469

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

née le 04 Novembre 1955 à SIDI-MOUSSA (ALGERIE) ... 69800 SAINT PRIEST représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Jean-luc DURAND, avocat au barreau de LYON (bénéficie

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CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e75d

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

née le 28 Mai 1970 à SAINT-VALLIER-SUR-RHONE (26240) ... 42490 FRAISSES représentée par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Alexandrine LACHAUX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

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CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b37

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

1996, il a modifié le nom des bénéficiaires, désignant "Monsieur Y..., habitant l'Ecole du Chat PARIS" ; Attendu que Jean-Pierre X... est décédé le 3 mai 1997 la survivance de sa veuve, usufruitière

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CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a55

Appel

6 février 2007

6 février 2007

Par bulletin du 6 décembre 2006, le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Président : Jean Pierre SZYSZ, Conseiller Conseiller

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100438

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

Jean-Pierre G..., M. Francis H..., Mme Brigitte H..., M. Jean-Michel Y..., beau-frère, M. Bernard Y..., Mme Marie-Martine G..., M. Guy I..., M. Eric J..., Mme Catherine K..., M. Marc L..., M.

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