Jean-Marie Joseph Y... ; que ce dernier et son épouse, Mme B...

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 novembre 1997, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 40 000 francs d'amende, a ordonné, sous

X..., engagé le 1er octobre 1995 par l'association d'éducation populaire de l'Ecole Saint-Joseph des Carmes en qualité de professeur de français à temps partiel, a été licencié pour motif économique le

demeurant à Lumio (Corse), quartier Pirelli, 7°/ Monsieur François, Victor J..., demeurant à Paris (17e arrondissement), ..., 8°/ Madame Pierrette X..., demeurant à Bastia (Corse), 9°/ Monsieur Joseph

que, d'autre part, Yaya A... avait accompagné Frédéric Z... dans une grande surface, à Labège, où les achats de marchandises avaient été effectués au moyen de deux chèques émis pour le compte de Joseph

ESC), - LA COMMUNE DE CRAON, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 1994, qui les a déboutées de leur demande après relaxe de Joseph

Joseph X..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur général ;

B..., a reconnu que, pendant deux ans, il avait, par appât du gain, accepté d'être dépositaire de l'argent de la drogue revendue par Joseph B... à ses acquéreurs en gros : "Bouboule" (Messaoud A...),

Joseph, - Y... Maïke, - X...

. ; "aux motifs qu'en dépit des dénégations de Joseph Y..., il existe des indices graves et concordants à son encontre d'avoir commis les nouveaux faits qui lui sont reprochés ; que ces nouveaux faits

Joseph X..., agissant en son nom personnel et comme gérant de la société bailleresse et M.

Louis X..., demeurant à Croix (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme Nouvelle Joseph Lagarde, dont

ledit contrôle technique) ; elle disparaît pareillement devant l'expert missionné par l'acheteur puisqu'il est indiqué par cet expert qu'il affirmait, pour s'opposer à tout règlement amiable, que Joseph

. ; Attendu que Joseph A... et Yvonne C..., qui s'étaient mariés en 1919 sous le régime de la communauté, ont eu trois enfants, Pierre, Jean-Paul et Yvette ; que Joseph A... est décédé le 21 mai 1949

Joseph, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de SAINT-DENIS, en date du 30 mai 1995, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de la REUNION, sous l'accusation de

Compostal Lycée Notre-Dame, de l'association des écoles privées-école de Saint-Yves, de l'association des écoles privées Ecole maternelle Jeanne d'Arc et de l'association des écoles privées Collège Saint-Joseph

a levé l'option dans le délai prévu au contrat ; que, invoquant le caractère lésionnaire de la vente, Mme K..., venant aux droits de Joseph F..., décédé, a tenté de renégocier le prix et a recherché un

Jésus Place de Verdun29270 CARHAIX21-Association OGEC DE CAUDANEcole St Joseph10 rue St Joseph BP 356854 CAUDAN CEDEX22-Association OGEC DE CLEDEREcole St JosephRue du Pont Jégu29233 CLEDEX23-Association

Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe X... coupable d'homicide involontaire sur la personne de Joseph

Joseph X... était insuffisamment précis pour démontrer qu'il portait sur l'immeuble acquis par M.