Codes de loi français

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Cinq-Mars-la-Pile, Cussay, Esvres, Joué-lès-Tours, Loches, Montlouis-sur-Loire, Nouzilly, Saint-Roch, Savigné-sur-Lathan

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Orange Ouest, Vaison-la-Romaine, Valréas 5e circonscription Cantons de : Apt, Carpentras Nord, Gordes, Mormoiron, Pertuis, Sault Vendée 1re circonscription Cantons de : Challans, Les Essarts, Palluau, Le Poiré-sur-Vie, Rocheservière, La Roche-sur-Yon

Article 6

-Les installations mentionnées par l'arrêté du 23 juillet 2010 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie des nappes aquifères ou des roches souterraines telles que visées au 6° de l'article 2 du

Article Annexe

85130 Maché. 85142 La Merlatière. 85144 Mesnard-la-Barotière. 85153 Mouchamps. 85155 Mouilleron-le-Captif. 85160 Nesmy. 85165 L'Oie. 85169 Palluau. 85178 Le Poiré-sur-Vie. 85189 Notre-Dame-de-Riez. 85191 La Roche-sur-Yon

Article (39 à 44)

D 496 D 1082 MONTROND-LES-BAINS D 204 SAVIGNEUX 42 D 207 D 504 PERREUX D 9 SAINT-CYR-DE-FAVIERES 42 D 482 D 487 POUILLY-SOUS-CHARLIEU D 207 ROANNE 42 D 3 D 201 ROCHE-LA-MOLIERE

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Ex 66-03 Parties, garnitures et accessoires pour articles des n° 66-01. 68-06 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires ; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Villaroche Sèvres (Deux-) Niort - Marais Poitevin Somme Amiens - Glisy Tarn Albi - Le Séquestre Val-d'Oise Pontoise - Cormeilles-en-Vexin Var Cuers - Pierrefeu Hyères - Le Palyvestre (1) Le Castellet Vaucluse Avignon - Caumont Vendée La Roche-sur-Yon

Article Annexe

échangeurs fermés verticaux, dans le cas des petites installations (habitat individuel), un dimensionnement simplifié pourra être réalisé par l'entreprise de forage, en se référant à la coupe géologique prévisionnelle et à la conductivité thermique des roches

LEGIARTI000027942580

AG_14_01 Ardèche L1_1259 Le ruisseau de Fiagouse AG_14_01 Ardèche L1_473 Le ruisseau de Fontenouille AG_14_01 Ardèche L1_496 Le ruisseau de la Loubière et ses affluents AG_14_01 Ardèche L1_1265 Le ruisseau de la Roche

LEGIARTI000030541821

Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2014 au 5 novembre 2014 Communes d'Aspremont, Berre-les-Alpes, Breil-sur-Roya, Broc (Le), Cagnes-sur-Mer, Cannes, Cantaron, Falicon, Lucéram, Nice, Saint-André-de-la-Roche, Saint-Jeannet, Saint-Laurent-du-Var

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Petit-Buech De la Roche à son embouchure dans le Grand-Buech. idem. idem. Durance Depuis la commune de Saint-Clément jusqu'à la limite du département des Basses-Alpes. idem. idem. Ardèche A partir du pont d'Aubenas.

Article ANNEXE

Juvigny-sur-Orne. 61218 La Lande-Patry. 61219 La Lande-Saint-Siméon. 61221 Landigou. 61234 Lonrai. 61249 Marcei. 61269 Ménil-Hubert-sur-Orne. 61279 Mieuxcé. 61287 Montilly-sur-Noireau. 61313 Notre-Dame-du-Rocher

Article Annexe 1

rocheuses avec végétation chasmophytique 82 Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique 8210 X X X X Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique 8220 X X X X Roches

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Il s'agit d'un cas de gravité considérable, surtout en cas de fracture sphénoïdale ou du rocher ; en cas de complications, la victime doit être prise en rechute durant l'évolution de celle-ci.

Article Annexe II

Le crénilabre paon (Symphodus tinca) est une espèce de l'ordre des perciformes et de la famille des labridés qui se retrouve en Méditerranée à des profondeurs allant de 0 à 50 mètres, principalement dans les prairies sous-marines et à proximité des roches

LEGIARTI000021809793

Montilly-sur-Noireau, Montmerrei, Mont-Ormel, Montreuil-au-Houlme, Montreuil-la-Cambe, Montsecret, Mortrée, (La) Motte-Fouquet, Neauphe-sous-Essai, Neauphe-sur-Dive, Nécy, Neuville-près-Sées, Neuville-sur-Touques, Neuvy-au-Houlme, Nonant-le-Pin, Notre-Dame-du-Rocher

Article Annexe

Snack au pied des pistes 767784 6496667 Départ de la tyrolienne 767888 6496660 Le Jas du Mas 768858 6497859 2018_02_63-2 Auvergne Rhône Alpes Puy de Dôme GU63006 Col du Béal - Hautes-Chaumes BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Chalet de la Roche

LEGIARTI000028252328

de communes du Grand Pic Saint-Loup Excellences en Pic Saint-Loup Département d'Ille-et-Vilaine Fougères, Pays en marche ECOBATYS, pôle performances écoconstruction et bâtiments blancs exemplaires Communauté de communes Au Pays de la Roche

Article ANNEXE

A l'aval du pont de la D 730 à La Roche-Chalais (24). Gironde, Dordogne, Charente-Maritime. L'Aveyron. De son confluent avec le Tarn jusqu'au pont de la R. N. 9 en amont de Sévérac-le-Château. Tarn, Tarn-et-Garonne, Aveyron. Le Viaur.