PARIS, le douze novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Y... de MASSIAC et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

, le quatorze décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me RICARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

X..., Collin, Royer et Lucca est rejeté. Article 11 : La présente décision sera notifiée à l'OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE MEURTHE-ET-MOSELLE à MM.

Lucia, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 19 décembre 2002, qui a autorisé l'exécution sur le territoire français d'une décision de confiscation

Pour refuser de faire droit à la demande de regroupement familial présentée par M.

de la SELARL D'AVOCATS LUCAS MARCHAIS, avocat au barreau de NOUMEA M.

Justice à PARIS, le vingt-cinq février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Lucas (né le 17 février 1959), - X... Lucas (né le 6 mars 1971), - X... Lucas (né le 6 avril 1980), - X... Rosario, - X... Maria de Los Angeles, - X... Antonio, - X...

Et le seul fait de se servir d'une échelle d'appui de 3 mètres de hauteur, ne constitue pas en lui-même une faute d'imprudence.

prétendue résistance abusive et celle visant à faire courir les intérêts à compter de la désignation de l'expert.

illicitement du territoire national l''uvre « Vénus au Voile » de Lucas Cranach l'Ancien, à se présenter faussement comme propriétaire de ladite 'uvre à différents acquéreurs potentiels et à l'acheteur

décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

La société [J]-[Z]-Lucas-Dabadie a été désignée en qualité de mandataire judiciaire et intervient volontairement à l'instance.

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Lucas, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Villien, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la compagnie la Mutuelle du Mans assurances

Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS