COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne DAMPFHOFFER, Présidente de chambre Mme Laure MALLET, Conseillère M.

EXPRO, JCP d'ALES en date du 16 Mars 2021, N°18/00968 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne DAMPFHOFFER, Présidente de chambre, Mme Laure MALLET, Conseillère, Madame

Jean-François XE..., demeurant ..., 3 / Mme Edith XE..., demeurant 1, place d'Amase Mallet, 13114 Puy-Loubier, tous trois agissant en leur qualité d'héritiers de Mme Andrée, Denise Rigolet, veuve de

Par jugement du 2 février 2021, le juge de l'exécution a ordonné la mainlevée de cette mesure.

représentée par Me Grégoire NIANGO, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant MAF (Mutuelle des Architectes Français), assureur de Société [G] [Adresse 3] [Localité 15] représentée par Me Eric MALLET

Chauvet, Maron, Déglise, Mmes Reygner, Farthouat-Danon, M. Betoulle, Mmes Slove, Basset, conseillers, Mmes Mariette, Sabotier, Salomon, Duvallet, M.

siège social sis [Adresse 4] Représentées par Maître Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistées de Maître Colin MARVAUX de L'AARPI DARROIS VILLEY MAILLOT

Il s'agit tout d'abord du devis FM étanchéité du 1er juin 2017, concernant l'étanchéité des maçonneries des parties communes, pour 21'346 euros hors-taxes.

photos font partie de l’article intitulé   : «   Je ne pense pas que je pourrais être la femme idéale pour un homme   » («   Ich glaube nicht, dass ich die ideale Frau für einen Mann

effectuées par la commune que les services " bâtiments et cadre de vie " intervenaient chaque mercredi dans les écoles de la ville et qu'en cas d'impératif, la commune faisait appel aux intervenants de maçonnerie

effectuées par la commune que les services " bâtiments et cadre de vie " intervenaient chaque mercredi dans les écoles de la ville et qu'en cas d'impératif, la commune faisait appel aux intervenants de maçonnerie

effectuées par la commune que les services " bâtiments et cadre de vie " intervenaient chaque mercredi dans les écoles de la ville et qu'en cas d'impératif, la commune faisait appel aux intervenants de maçonnerie

avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1808 DÉFENDEURS Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 10], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet LEPINAY MALLET

OCTOBRE 2025 APPELANT : La SELARL SBCMJ, prise en la personne de Maître [B] [N], Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SAS OXYGEN PHONE » [Adresse 2] Représentée par Me Etienne MASSON

X... avait dit que Alexandre Z... portait un petit chandail à manches courtes jaune blanc cassé, un pantalon foncé et des chaussures basses et Cyril Y... un maillot avec des rayures horizontales bleues

En façade Ouest était édifié un mail piétons destiné à l'exposition extérieure du matériel destiné à la vente.

Pierre GRAFMEYER, Président du Tribunal de Commerce de Mâcon, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis audit Tribunal assisté de Maître D.

O..., représentée par la Selarl Maillot Avocats & associés, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge de M.